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Les différentes étapes

27/06/2011 | Service urbanisme
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1. Le diagnostic

La commune a entamé la première étape de l’élaboration du PLU au printemps 2009 : le diagnostic territorial.

Ce diagnostic a été présenté aux Choisyens lors des réunions publiques des 14 et 29 janvier 2010 et un fascicule de 4 pages a été distribué dans toute la commune. Des panneaux d’exposition ont été présentés lors de différentes manifestations publiques (Semaine du Développement Durable, Fêtes de la Ville....).

Les partenaires publics et privés ont également été associés à l’élaboration de ce document notamment lors de la réunion avec les personnes publiques associées organisée en janvier 2010.

Une synthèse du document est consultable ci-dessous :

2. La définition du projet urbain avec le Plan d’Aménagement et de Développement Durable

La deuxième phase du PLU correspond à l’élaboration du projet urbain, à travers le Projet d’Aménagement et de Développement Durable, menée de février à octobre 2010.

Les orientations d’aménagement ont été débattues en conseil municipal le 21 octobre 2010.

Une concertation a été menée avec les habitants à travers des réunions publiques organisées les 10 juin et 14 septembre 2010. Un document a également été distribué aux Choysiens avec le rappel des grands objectifs.

Une version synthétique du document est consultable ci-dessous :

3. le règlement

Cette dernière phase correspond à la retranscription du projet urbain en règles d’urbanisme. Un nouveau plan de zonage associé à des droits à construire ont été présentés à l’ensemble de la population et des personnes publiques associées de juin à décembre 2011

4. Prochaines étapes

L’arrêt du projet de PLU est prévu au Conseil Municipal de février 2012.
Cet arrêt sera suivi d’une phase de concertation avec les personnes publiques associées et les habitants. Une enquête publique d’un mois se déroulera courant juin 2012.
La nouvelle règlementation sera applicable dés son approbation à l’automne 2012.