Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 juin 2011
- Communication de Monsieur le Maire sur les questions de l’intercommunalité
Finances
- Reprise sur provisions suite à sa constitution pour les risques liés à la reprise en régie du marché du Gondoles
- Clôture, dissolution et reprise des résultats du budget de la Caisse des Ecoles
Travaux – urbanisme
- Approbation de la convention de Co-maîtrise d’ouvrage pour l’enfouissement des réseaux rue Adolphe Sannier entre le SIPPEREC et la Ville de Choisy le Roi
- Approbation des conventions financières à passer avec le SIPPEREC pour l'enfouissement des réseaux électriques de la rue Adolphe SANNIER
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’acte d’acquisition de la future école Chantereine
- Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’intervention foncière entre la Ville de Choisy-le-Roi, l’EPAORSA et l’EPFIF sur le périmètre du Lugo
Renouvellement urbain
- Renouvellement urbain : Modification de l’avenant simplifié n°3 à la convention partenariale (dite convention ANRU
- Centre ville / Galerie Rouget de Lisle : Horaires de fermeture de nuit
Politique de la ville – vie associative
- Politique de la ville - contrat urbain de cohésion sociale : actions 2011
- Ventilation des subventions municipales aux associations locales et groupements locaux, année 2011
- Répartition de la subvention départementale 2010 aux associations locales et groupements locaux
Développement economique
- Approbation du versement d’une indemnité aux commerçants subissant un préjudice commercial lié directement aux travaux de renouvellement urbain du centre ville"
Développement durable
- Demande de subvention auprès de l’Etat(DRIEE) pour financer l’élaboration de l’agenda 21
Ressources humaines
- Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- Approbation de la convention à passer avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne (C.IG). : Adhésion à la mission de remplacement du personnel
Sports
- Contrats d’objectifs aux associations sportives : approbation de la répartition 2011
- Attribution d’une aide aux sportifs de haut niveau et actions exceptionnelles
- Subventions aux associations sportives 2011 : répartition du solde
- Approbation de la convention tripartite d'utilisation du gymnase Henri Matisse entre la Ville de Choisy le roi, le Collège Henri Matisse et le Conseil Général
Culture
- Tarification des activités culturelles au 1er Août 2011
Administration générale
- Remplacement de M. Ziegelmeyer dans les commissions municipales (Travaux –urbanisme-développement durable-cadre de vie/Sports/Jeunesse)
- Création de deux commissions à partir de la commission Démocratie Participative/Vie Associative et désignation des membres
- Reconduction de la convention à passer avec l’association Coup de main relative à la gestion du site d’hébergement d’urgence 2 rue Docteur Roux
- Demande de subvention auprès du Département du Val de Marne pour les structures de musiques actuelles à l’Espace Langevin, année 2011
- Rapport relatif au prix et à la qualité du service de l’assainissement, année 2010
- Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’élimination des déchets, année 2010
- Compte rendu des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Vœu de la majorité municipale sur les zones franches urbaines
Questions diverses
Fait à Choisy-le-Roi le 21 Juin 2011.
Daniel DAVISSE
Maire de Choisy-le-Roi
Chevalier de la Légion d’Honneur
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