Ordre du jour du Conseil Municipal du mercredi 5 octobre
Finances
- Subvention exceptionnelle : urgence humanitaire dans la corne de l’Afrique
Travaux – urbanisme
- Approbation de la rénovation/réhabilitation du convisport des Navigateurs et demande de subvention d’investissement auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) et du Conseil Général
- Approbation de la convention à passer avec le Département du Val de Marne, pour l’entretien courant du Quai des Gondoles
- Approbation des avenants aux conventions passées avec la société Orange pour les antennes du Parc Maurice Thorez et du Stade Jean Bouin.
- Approbation du projet de révision du Plan d’Exposition au Bruit « PEB »
- Acquisition par la commune du local commercial à usage de bar-restaurant à l'enseigne du RIMM'S
- Approbation de l’avenant n°1 au protocole d’accord entre la commune de Choisy-le-Roi et Coteba SAS groupe Artélia
- Approbation de la demande de subvention au titre du Fonds d’Aménagement urbain
- Approbation du schéma de principe d’aménagement du quartier du « Lugo » et proposition de modalités de concertation
Développement économique
- Approbation de la convention de financement liée à la mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la valorisation économique de la filière eau avec l'association Seine Amont Développement
Vie associative
- Subvention municipale 2011 aux associations et groupements locaux : 3ème répartition
- Subvention départementale 2010 aux associations locales et groupements locaux: 2ème répartition
Ressources humaines
- Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- Révision de l’indemnité des élus
- Indemnité représentative de logement allouée au personnel enseignant au titre de l’année 2010
Enfance / vie scolaire / petite enfance
- Tarification des activités du service Enfance et Vie Scolaire pour l’année 2012
- Tarification de la location des centres de vacances pour l’année 2012
- Extension de la capacité d'accueil du Multi-accueil 12 bis avenue Anatole France
Culture
- Approbation de la convention à passer avec le Département du Val de Marne : Développement du bibliothème «poésie contemporaine francophone » - subvention 2011
- Approbation de la convention résidence d’écrivain Sylvie Nève passée avec le Conseil régional d’île de France
Administration générale
- Validation du principe de la création d’une association loi 1901, organisme intermédiaire pivot pour la gestion du FSE des dispositifs PLIE du territoire d’ Ivry-sur-Seine et Vitry-sur-Seine, de Plaine Centrale, de Choisy-le-Roi Orly Villeneuve-le-Roi
- Adhésion de la ville au groupement de commandes pour les services de communications électroniques proposée par le SIPPEREC
- Réceptions des vœux du Maire 2011 : mutualisation des moyens et des dépenses entre le CCAS et la Ville de Choisy le Roi
- Reconduction de la mise en place du dispositif « en route pour mon permis »
- Adhésion de la commune de Bois d’Arcy (Yvelines) au SIGEIF pour les deux compétences « gaz » et « électricité »
- Adhésion de la communauté d’agglomération Seine Défense pour la commune de Puteaux au SEDIF
- Compte rendu des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Questions diverses
Fait à Choisy-le-Roi le 27 Septembre 2011.
Daniel DAVISSE
Maire de Choisy-le-Roi
Chevalier de la Légion d’Honneur
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