Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 décembre 2011
FINANCES
- Décision Modificative n°1 au Budget 2011
- Décision Modificative n°1 au Budget 2011 – Budget annexe des parkings
- Subvention d’équilibre au budget annexe des parkings 2011
- Vote du Budget Primitif exercice 2012 : Budget Principal
- Vote du Budget Primitif exercice 2012 : Budget annexe des parkings
- Vote du Budget Primitif exercice 2012 : Budget annexe assainissement
- Mise en place d’une gestion des investissements en autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
- Garantie d’emprunt accordé à Valophis Habitat: pour l’opération d’acquisition-amélioration d’une maison en PLAI 6, ave Marguerite
- Garantie d’emprunt accordé à Valophis Habitat: pour l’opération de construction de 24 logements locatifs : 20 PLUS 4 PLAI 79, avenue d’Alfortville
TRAVAUX - URBANISME
- Dénomination d’une voie publique « Esplanade François Mitterrand »
- Approbation du protocole de préfiguration du CDT grandes Ardoines
- Contribution de la ville de Choisy-le-Roi à la révision du Schéma Directeur de la Région Ile de France.
RENOUVELLEMENT URBAIN
- Centre-ville / Dalle Orix : Autorisation de déposer le permis de construire
- Centre-ville / Dalle Orix : Retrait d’une partie du foncier de la Copropriété - Achat et vente de divers locaux avec la Copropriété - Autorisation de signer la convention pour la réalisation du projet.
- Centre-ville / Dalle Orix : Achats des lots 1445 et 902 partiel auprès de la société HLB.
- Centre-ville / Marché : Groupement de commande avec Valophis Habitat – lot courant fort/courant faible/ventilation
- Centre-ville / Parc de stationnement Choisy Sud : Achat du lot 600 à la Copropriété Choisy Sud.
- Quartier Sud /Îlot du Marché : Déclassement du domaine public du marché et son pourtour.
- Quartier Sud / Îlot du Marché : Vente du foncier à Valophis Habitat.
- Quartier Sud / Briand-Pelloutier : Versement des subventions communales (ANRU)
VIE ASSOCIATIVE
- Subvention départementale 2010 aux associations : répartition du solde
- Subvention municipale aux associations et groupements locaux, année 2011 : répartition du solde
- Approbations des conventions entre la ville et les organismes privés ou associations pour l’attribution de subventions pour l’année 2012
DÉVELOPPEMENT DURABLE
- Débat public LGV POCL (Paris Orléans Clermont-Ferrand et Lyon): approbation du cahier d’acteurs de la commune de Choisy-le-Roi
- Approbation de la charte d’objectifs et de la convention de partenariat avec Seine-Amont-Développement pour la mise en œuvre d’un tramway de Paris à Orly
…/…
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Tarifs des droits de place sur les marchés communaux à compter du 01 Janvier 2012
- Approbation du versement d'indemnités aux commerçants subissant un préjudice commercial lié directement aux travaux de renouvellement urbain du centre ville et clôture du dispositif
HABITAT
- Approbation de la convention avec le service d’accompagnement social de l’association de prévention, soins et insertion (APSI) pour la mise en place de mesures d’accompagnement social liées au logement pour l’année 2012 (reconduction)
SPORTS
- Tarification des activités sportives à compter du 01 Janvier 2012
- Répartition du solde de la subvention aux écoles des clubs, année 2011
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- Rémunération du personnel non titulaire pour l’année 2012
- Remboursement des frais de personnel par le budget annexe des parkings au budget général
- Convention de participation en matière de protection sociale complémentaire
- Approbation de la convention à passer entre le Centre Inter départemental de Gestion de la Petite Couronne et la ville de Choisy-le-Roi portant adhésion au service prévention Hygiène du travail du CIG pour l‘inspection et le conseil en prévention des risques professionnels
- Autorisation à Monsieur le Maire pour percevoir une subvention du fond national de prévention de la CNRACL pour la réalisation d’une campagne sur les troubles musculosquelettiques
ADMINISTRATION GENERALE
- Association Seine Amont Développement : modification de la désignation des représentants de la ville
- Approbation de la convention de partenariat à passer avec la régie théâtre cinéma Paul Eluard, fixant les modalités de valorisation de la billetterie scolaire
- Tarification du stationnement payant en parkings couverts à compter du 01 Janvier 2012
- Rapport annuel 2010 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
- Rapport annuel 2010 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF)
- Rapport annuel 2010 du Syndicat Intercommunal de Chauffage Urbain Choisy-Vitry (SICUCV)
- Compte rendu des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES
Fait à Choisy-le-Roi le 06 Décembre 2011.
Daniel DAVISSE
Maire de Choisy-le-Roi
Chevalier de la Légion d’Honneur
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