Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 février 2012
Mercredi 15 février à 20h30
- Installation de Mme Bertrand Annette, en remplacement de Mme Martial Rose Marie
- Remplacement de Mme Martial Rose Marie à la Commission des Finances
DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE – VIE ASSOCIATIVE
- Mise en place des conseils de quartier sur toute la ville : périmètre des quartiers, approbation de la charte de fonctionnement et désignation des élus référents
TRAVAUX - URBANISME
- Approbation de la modification de Plan d’Occupation des Sols valant Plan Local d’Urbanisme pour la suppression de l’emplacement réservé N°15
- Approbation de la suppression de la Zone d’Aménagement Concertée - Ilot 108
- Approbation de la suppression de la ZAC Paul Eluard
- Révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme : bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU
- Autorisation à Monsieur le Maire de signer les avenants n°2 aux conventions de portage prorogeant le délai de portage des acquisitions sur la ZAC du Port
- Cession du terrain d’assiette du centre de l’entrepreneuriat à la SAS “le lys rouge”
- Cession du SAF’94 à la SCI Artelimmo 1 de la parcelle cadastrée E7 (270 m²) située4 rue Rollin Régnier et approbation du compte conventionnel afférent
- Vente du centre de vacances de Lavaré à l'association H.P.E.
- Autorisation de candidater à la démarche “éco-cités” et de solliciter les subventions afférentes
RENOUVELLEMENT URBAIN
- Quartier Sud/Salle des fêtes : Demande de subventions et réalisation de travaux
- Centre Ville / Square Saint Louis / Protocole transactionnel SEGEX
- Centre-ville/Marché: Acquisition d’un fonds commercial (Pizza Chrono)
- Centre-ville – Parc de stationnement ORIX : Protocole transactionnel pour régularisation des charges et frais de l’acquisition des places de stationnement appartenant à la SCI ORIX
HYGIÈNE ET SANTE
- Approbation de la convention passée avec le conseil général du Val de Marne relative au nouveau programme de prévention bucco dentaire pour la période 2011-2016 et de l’annexe pour l’année scolaire 2011-2012
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Modification du Guide interne des marchés publics « procédures d’achat »
- Approbation du protocole de partenariat en faveur de l’action sociale entre le Département du val de marne, la Ville de Choisy le roi et le centre communal d’action sociale de Choisy le roi
- Approbation de la convention d’objectifs et de financement à passer avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val de Marne dans le cadre de l’appel à projets « FACEJ 3 »
- Tarification des activités de l’Espace Langevin, année 2012 : modification de la délibération du 23 Novembre 2011
- Demande de subvention auprès du Conseil Général du Val de Marne dans le cadre de l’agrément “centre socioculturel” de l’Espace Langevin
- Approbation de la convention d’objectifs et de financement à passer avec la Caisse d’Allocations Familiales pour le Relais Assistantes maternelles
- Fixation des tarifs de vente des animaux, de fumier et de bois de la ferme des Gondoles
- Adhésion au SEDIF du SIAEP (Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable) de la vallée de Chauvry et du SIEV (Syndicat intercommunal des eaux de la vallée du Sausseron)
- Compte rendu des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES
Fait à Choisy-le-Roi le 07 Février 2012.
Daniel DAVISSE
Maire de Choisy-le-Roi
Chevalier de la Légion d’Honneur
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