Déclaration IOTA – Projet de piézomètre au 6 rue Louise Michel


Le projet de réalisation d’un piézomètre au 6 rue Louise Michel est soumis à la procédure Loi sur l’Eau qui exige une procédure de déclaration dite « Installation, Ouvrages, Travaux Activité » (IOTA).

Cette procédure IOTA est demandée pour évaluer l’impact sur les milieux aquatiques et la ressource en eau pour certains projets.

Plus d’infos sur le projet et la procédure en cours :



En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez que nous utilisions des cookies pour mesurer l'audience de nos sites. Pour en savoir plus et paramétrer vos cookies veuillez cliquer sur Plus d’informations

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer