La consultation
Des arrêtés municipaux
2025
Circulation-Stationnement-Permission voirie
- 25 0001 Arrêté reglementant la circulation et portant permission de voirie rue fauler Prolongé pour des travaux d'entretien des massifs arbusifs
- 25 0002 Arrêté annuel autorisant l'occupation du domaine public routier au droit des chaniters d'exploitaiton et entretien courant réaliséspar l
- 25 0012 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation du 05 au 07 rue de Villiers pour des travaux de créations d'ilots vég
- 25 0011 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation du 14 au 18 rue des Fusillés pour des travaux de créations d'ilots vé
- 25 0013 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de stationnement d'une grue mobile pour intervention sur les catenaires du RER
- 25 0018 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de stationnement d'une grue mobile au 42 Avenue Louis LUC le 03 février 2025
- 25 0014 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation sur la dalle et le parvis Jean JAURÈS pour des travaux structurels et
- DGST-24-2937 Carrotage pont mariniers 06.01
- DGST-24-2936 Trx sondage Pont mariniers 4 ave A. France
- DGST-24-2935 Trx branchement eau 4 rue Barbusse 27.01
- DGST-24-2934 Trx branchement eau 13 rue P M France15.01
- DGST-24-2930 Installation bungalows 13 M. France 06.01
- DGST-24-2932 Echafaudage ravalement 15 M France 20.01
- DGST-24-2931 Depot matériaux 15 rue P M Frrance 08.01
- 25 0026 Prolongation arrêté N° 24 2936 portant permission de voirie pour des travaux de sondage sur le trottoir et chaussée du 06 au 23 01 2025 prolongation du 24 01 au 28 02 2025
- 25 0030 Arrêté portant réglementation de la circulation Avenue du LUGO pour la réalisation de sondages du 03 au 07 02 2025
- 25 0029 Arrêté portant réglementant et permission de voirie Rue des Fussillés et Rue Chevreul pouir des travaux de création de deus jardinières et de reprise de la chaussée du 03 au 14 02 2025
- 25 0089 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 15 Mail Albert JACQUARD le 14 février 2025 de 09h00 à 17h00
- 25 0090 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue SÉBASTOPOL pour les départs et retours en centres de vacances
- 25 0091 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 5 rue de l'Insurrection PARISIENNE les 18 et 19 février février 2025
- 25 0088 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 15 Rue Place Pierre MENDES FRANCE le 13 février 2025 de 08h00 à 15h00
- 25 0087 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 96 Place Lucie AUBRAC le 12 février 2025 de 08h00 à 18h00
- 25 0101 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation eu 23 Rue Armand NOBLET pour un raccordement au réseau ENEDIS du 10 02 au 07 03 2025
- 25 0100 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement , adresse de livraison au 108 Av du Maréchal de Lattre de Tassigny de 12h00 à 18h00 le 15 février 2025
- 25 0099 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement, adresse de chargement au 121 Av d'Alforville de 08h00 à 13h00 le 15 février 2025
- 25 0098 Arrêté portant permission de voirie pour l'installation temporaire d'une armoire électrique Avenue Charles Jules VAILLANT angle Rue Édouard BRANLY du 03 02 2025 au 30 01 2030
- 25 0097 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 2 Place Pierre SÉMARD le 27 février 2025 de 08h à 12h00
- 25 0096 Arrêté portant permision de voirie et réglementant la circulation pour l'iinstallation d'une base de vie Rue Fernand PELLOUTIER - Rue COLETTE du 27 01 2025 au 01 08 2025
- 25 0130 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 15 Rue Étienne DOLET le 24 février 2025 de 07h00 à 15h00
- 25 0110 Arrêté réglementant la circulation sur la Rue SALVETAT pour une livraison du 06 février au 07 février 2025 entre 08h00 et 12h00
Aménagement-Déménagement
Mise en sécurité
Délégation de fonction et de signature
Autorisation débit de boissons
- 25 0022 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement animation TIERS LIEU CALYPSO samedi 18 janvier 2025
- 25 0021 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement animation TIERS LIEU CALYPSO samedi 8 février 2025
- 25 0025 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement animation FESTIVAL DE MUSIQUE le 31 janvier et le 01
2024
Circulation-Stationnement-Permission voirie
Aménagement-Déménagement
- PM-24-2656 déménagement 77 rue Pasteur 19122024
- PM-24-1844 Déménagement 8 Ave Y Marcaillous 08102024
- PM-24-1355 Déménagement 7 rue Insurrection Parisienne 23072024
- PM 24 0455 Arrêté portant permis de staionnement pour un déménagement le 10 04 2024 de 08h00 à 13h00
- PM-24-1352 Déménagement 11 rue W Rousseau 30072024
- DGST-24-0005 Déménagement 15 rue E Dolet 09022024
- DGST-24-2618 Deménagement 20 rue Dr Roux 1312
- PM -24-1353 Déménagement 37 Ave A France 14072024
- PM-24-1351 déménagement 73 Ave A France 20072024
- PM-24-1354 Déménagement 25 ave Mal Tassigny 30072024
- PM-24-1582 Déménagement 2 rue Demanieux 23082024
- PM-24-2657 déménagement 34 rue Pompadour 20122024
Mise en sécurité
Fermeture
- SPOR-24-0006 Fermeture terrains stade Bouin et Prairie 08012024
- SPOR-24-2626 fermeture terrains foot rugby 23 et 24 novembre (1)
- HYG-24-0130 Fermeture du restaurant DRAGON DE L EST 4 rue Louise MICHEL 91400 CHOISY LE ROI
- DGST-24-0408-Arrêté-interdiction-daccès-à-laire-de-jeux-du-CCAS-du-21-au-27-mars-2024
- HYG-24-1129-Arrêté-de-fermeture-de-létablissement-de-restauration-LE-DAJAJ-40-Avenue-Victor-HUGO
- HYG-24-1228-arrêté-dabrogation-de-l-arrêté-N°-24-1129
- 24-1741-Arrêté-de-fermeture-de-lalimentation-générale-BAY-ET-CIE-situé-au-6-Rue-du-Chemin-de-Fer-à-Choisy-le-Roi
- PM-24-1840-fermeture-rue-Michelet-forum-emploi-26092024
- 24-1948-Arrêté-dabrogation-de-larrêté-24-1741-du-9-septembre-2024-portant-fermeture-de-lalimentation-générale-BAY-ALIMENTATION-6-rue-du-Chemin-de-FER
- 24 2686 Arrêté portant sur la fermeture et l_ouverture du Parc de la Mairie dans le cadre du Marché de NOEL du 09 au 17 12 2024
Ouverture
- 2-Avis-douverture-de-consultation-en-mairie
- 5-Courrier-à-mairie-Choisy-le-Roi
- 24-1469-Arrêté-autorisation-louverture-dun-ERP-salon-de-thé-LE-CLOUD-29-Bis-Avenue-Victor-HUGO
- 24 0916 Arrêté prononçant l_autorisation de construire, d_aménager ou de modifier un ERP 1 Boulevard des ALLIÉS 94600 CHOISY LE ROI
- 24 1413 Arrêté prononçant l_autorisation de contruire d_aménager ou de modifier un ERP 18 Boulevard des ALLIÉS
- 24 0918 Arrêté ERP Collège Émile ZOLA
- 24 1414 Arrêté prononçant l_autorisation de construire, d_aménager ou de modifier un ERP 13 Avenue Léon GOURDAULT
- 24 1415 Arrêté prononçant l_autorisation de construire d_aménager ou de modifier un ERP 9 Rue Louise MICHEL
- 24 1469 Arrêté autorisation l_ouverture d_un ERP salon de thé LE CLOUD 29 Bis Avenue Victor HUGO
- 24 1855 Annule et remplace l_arrêté 24 0602 portant d_occupation du domaine public 10 Av GAMBETTA du 1er avril au 31 juillet 2024
- 24 1858 Arrêté portant permis d_occupation du domaine public 31-33 rue Auguste BLANQUI du 1er janvier au 31 décembre 2024
- 24 2474 Arrêté autorisation l_occupation du domaine public pour un évènement Place de l_Église Saint Louis (vitrine de Noel), le samedi 21 décembre 2024 de 09h30 à 19h00
- 24 2684 Arrêté prononcant l_autorisation de construire, d_aménager ou de modifier un ERP 18 Rue du Docteur ROUX 94600 choisy le roi
- 24 2786 Arrêté portant permis d_occupation temporaire dans le parc de la Mairie de Choisy le Roi – installation de véhicule de commerce ambulant durant la Marché de Noel du 13 au 15 décembre 2024
- 24 2801 Arrêté portant permis d_occupation temporaire dans le parc de la Mairie de Choisy le Roi – installation d_un barnum alimentaire durant la Marché de Noel du 13 au 15 décembre 2024
- 24-1469-Arrêté-autorisation-louverture-dun-ERP-salon-de-thé-LE-CLOUD-29-Bis-Avenue-Victor-HUGO
- 24-1995 Arrêté portant permis d_occupation du domaine public pour l_installation d_une rotisserie et d_un chariot chauffant 9 Place de l_Église du 1er janvier au 31 décembre 2024
- 24-1996 Arrêté portant permis d_occupation du domaine public pour l_installation d_une terrasse extérieure ouverte et d_un porte-menu 115 Avenue d_Alforville du 1er janvier au 31 décembre 2024
- 24-1997 Arrêté portant permis d_occupation du domaine public pour l_installation d_un porte-menu 25 Avenue de Villeneuve Saint Georges du 1er janvier au 31 décembre 2024
- BAT-24-1126 Arrêté ERP Supermarché CASINO 2, Avenue Jean JAURES 94600 CHOISY LE ROI
- BAT-24-1127 Arrêté ERP École ORT 50 Rue du FOUR 94600 CHOISY LE ROI
- CMF 24 0601 Installation 2 terrasses extérieures ouvertes avec tables et chaises 2 rue Louise MICHEL et Rue Emile ZOLA du 1er 01 au 31 10 2024
- CMF 24 0602 Installation d_une terrasse extérieure ouverte avec tables et chaises 10 Avenue GAMBETTA du 1er 01 au 31 09 2024
- CMF 24 0607 Installation de 2 terrasses extérieures avec tables et chaises 5 Avenue Jean JAURÈS du 01 04 au 30 12 2024
- CMF 24 1130 Arrêté portant sur l_installation d_une terrasse au 28 Avenue Anatole FRANCE du 1er mai au 31 décembre 2024 inclus
- CMF 24 1131 Arrêté portant sur l_installation d_une terrasse au 32 Bis Avenue Victor HUGO du 1er janvier au 31 décembre 2024 inclus
- CMF 24 1132 Arrêté portant sur l_installation d_une terrasse au 40 Rue Émile ZOLA du 1er mai au 31 décembre 2024 inclus
- CMF 24 1133 Arrêté portant sur l_installation d_une terrasse au 22 Avenue Louis LUC du 1er janvier au 31 décembre 2024 inclus
- CMF-24-0601-Installation-2-terrasses-extérieures-ouvertes-avec-tables-et-chaises-2-rue-Louise-MICHEL-et-Rue-Emile-ZOLA-du-1er-01-au-31-10-2024
- CMF-24-0602-Installation-dune-terrasse-extérieure-ouverte-avec-tables-et-chaises-10-Avenue-GAMBETTA-du-1er-01-au-31-09-2024
- CMF-24-1338 Autorisation terrasse 32 ave A France jusqu_au 31102024
- CMF-24-1339 Autorisation terrasse 57 ave V Hugo jusqu_au 31122024
- CMF-24-2648 Terrasse Bella Market
- CMF-24-2649 Terrasse Fete a crepes
- CMF-24-2650 Terrasse Le petit conservatoire
- CMF-24-2651 Terrasse Le Saint Louis
- CMF-24-2652 Terrasse Cocci market
- CMF-24-2663 occupation terrasse Victor Hugo 01032024
- CMF-24-2664 occupation terrasse Love Pizza 01112024
- DGST 24 0597 ERP 15 Rue du Docteur ROUX 94600 CHOISY LE ROI
- DGST 24 0598 ERP Groupe scolaire Saint André 8-10-12 Avenue Léon GOURDAULT 94600 CHOISY LE ROI
- DGST 24 0599 ERP 14 Rue TRAVERSIERE Hôtel Café des sports 94600 CHOISY LE ROI
- DGST 24 0600 ERP Lycée Jean MACÉ 103 Rue MIRABEAU 94600 CHOISY LE ROI
- DGST-24-0118 Arrêté prononcant l_autorisation de construire, d_aménager ou de modifier un ERP BIOGROUP 14-16 Avenue Villeneuve Saint Georges à Choisy le Roi
- DGST-24-0540 Autorisation utilisation exceptionnelle locaux Fete L_aid El Fitr 10042024
- DGST-24-1839-ouverture-théatre-Hollander
- ECOL-24-0537-Ouverture-débit-boissons-guinguette-la-calypso-2504
- PM-24-1842 spectacle marionnettes dalle 09102024
- PM-24-1843 evenement paroissial place de l_eglise 06102024
- TRAN-ÉCO-24-0713-Arrêté-ouverture-débit-de-boissons-temporaire-FESTIVAL-DES-SAVEURS-LOCALES-ET-DU-MIEUX-MANGER-du-04-au-05-mai-2024-LA-SÉNÉGALAIS
- TRAN-ÉCO-24-0714-Arrêté-ouverture-débit-de-boissons-temporaire-FESTIVAL-DES-SAVEURS-LOCALES-ET-DU-MIEUX-MANGERdu-04-au-05-mai-2024-INTENCITY
- TRAN-ÉCO-24-0715-Arrêté-ouverture-débit-de-boissons-temporaire-FESTIVAL-DES-SAVEURS-LOCALES-ET-DU-MIEUX-MANGER-du-04-au-05-mai-2024-CAFÉ-BULBE
Délégation de fonction et de signature
- 24 2674 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Boubaker YANAT du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2670 Arrêté portant remplacement temporaire de Monsieur le Maire pour la signature de vente d_un bien situé au 124-126 Avenue d_Alforville
- 24 2675 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Carine KILEMBOLO du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2679 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Jean-Pierre ISIDOR du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2677 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Latifa SASSI du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2673 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Younsi DELPLANQUE du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2671 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Caroline GUERNIERI du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2693 Arrêté portant remplacement de Monsieur le Maire pour la signature de l_acte de retrocession SADEV94
- 24-0528-DELEGATION-DE-FONCTION-MADAME-MALIKA-BENKAHLA
- 24-0539-DELEGATION-A-MONSIEUR-VASCO-COELHO
- 234-0529-DELEGATION-PROVISOIRE-DE-SIGNATURE-POUR-MADAME-AMANDINE-FRANCISOT
- JUR-24-1229-Arrêté-de-délégation-de-signature-Denis-BARANGER
- JUR-24-1335-Delegation-de-signature-estivale-M-CAMPEAU
- JUR-24-1336-Delegation-de-signature-estivale-Mme-MINE
- 24-1412-Arrêté-portant-délégation-provisoire-de-signature-à-Frédéric-DRUART-du-10-au-25-août-2024-inclus
- 24-1562-Arrêté-portant-délégation-de-fonctions-à-Monsieur-FREDERIC-DRUART-Maire-dAdjoint-les-56-et-7-août-2024
- POP-24-1576-Délégation-fonction-mariage-K-BOLLE
- POP-24-1577-Délégation-fonction-mariage-M-BENKAHLA
- POP-24-1739 Arrêté portant nomination du coordinnateur communal en charge du recensement de la population pour l_année 2025
- RH-24-0329 Designation representant personnel CST
- 24-1998-Arrêté-portant-délégation-des-fonctions-dofficier-détat-civil-à-Madame-Malika-BENKALHA-le-19-octobre-2024
- 24-2000-Arrêté-portant-retrait-de-délégation-à-Madame-ALIROL-Béatrice
- 24-1999-Arrêté-portant-délégation-de-fonction-à-Madame-BENKAHLA-MALIKA-Conseillère-municipale
- JUR-24-1357 Arrêté placement d_office
- 24 2672 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Aurélie THALAMY du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2676 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Mariama SAID AZALI du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 1562 Arrêté portant délégation de fonctions à Monsieur Frédéric DRUART Maire d_Adjoint les 5,6 et 7 août 2024
- 24 2680 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Mohamed BADACH du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2678 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Mohammed ZAAZAA du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 1949 Arrêté portant délégation des fonctions d_officier d_état civil à Madame Malika BENKALHA le 11 octobre 2024
- 24 1999 Arrêté portant délégation de fonction à Madame BENKAHLA MALIKA Conseillère municipale
- 24 2868 Arrêté portant remplacement temporaire de Monsieur le Maire pour la signature de vente d_un bien Nom du fichier :
- 24 0528 DELEGATION DE FONCTION MADAME MALIKA BENKAHLA
- JUR-24-1336 Delegation de signature estivale Mme MINE
Autre
- POP-24-0147-Arrêté-municipal-de-création-dun-ossuaire-affecté-à-perpétuité
- PM-24-0213-Arrêté-réglementant-lusage-du-feu-dant-lutilisation-de-barbecue-sur-le-territoire-communal
- RH-24-0329-Designation-representant-personnel-CST
- ECOL-24-0328-Interdiction-consommation-et-acces-enfant-jardins-familiaux
- CMF-24-0603-Installation-dun-chevalet-4-Avenue-Anatole-FRANCE-du-1er-01-au-31-12-2024
- CMF-24-0607-Installation-de-2-terrasses-extérieures-avec-tables-et-chaises-5-Avenue-Jean-JAURÈS-du-01-04-au-30-12-2024
- 24-0916-Arrêté-prononçant-lautorisation-de-construire-daménager-ou-de-modifier-un-ERP-1-Boulevard-des-ALLIÉS-94600-CHOISY-LE-ROI
- 24-0918-Arrêté-ERP-Collège-Émile-ZOLA
- JUR-24-1357-Arrêté-placement-doffice
- 24-1740 Arrêté portant modification de l_arrêté N. 24 0530 du 2 avril 2024 relatif à la désignation des membres architectes ou experts techniques
- 24 2056 Arrêté portant désignation du lauréat pour le concours relatif à la maitrise d_oeuvre ZAC des Navigateurs
Autorisation débit de boissons
- ECOL-24-1838-debit-boissons-calypso-21092024
- 24-1994-Arrêté-autorisant-louverture-dun-débit-de-boissons-temporaire-durant-lévènement-ANIMATION-TIERS-LIEU-les-4-et-5-octobre-2024
- CMF-24-2631 Débit boisson La Fabrique a Alccols
- TRANS-ÉCO 24 0817 Arrêté autorisant l_ouverture d_un débit de boissons du 18 mai au 29 juin 2024 Animation Tiers Lieu
- 24 2668 Arrêté autorisant l_ouverture d_un débit de boissons temporaires durant l_évènement Après-midi dansant le 18 janvier et le 1er mars 2025
- CMF-24-2635 Debit boissons Terroirs et traditions
- TRAN-ÉCO 24 0712 Arrêté ouverture débit de boissons temporaire FESTIVAL DES SAVEURS LOCALES ET DU MIEUX MANGER du 04 au 05 mai 2024 LES JUS DE MAMA
- CMF-24-2630 Débit boisson Breuvages et Bavardages
- 24 1481 Arrêté autorisant l_ouverture d_un débit de boissons temporaire durant l_évènement CONFÉRENCE OCTOBRE DES DYS -SIX le samedi 12 octobre 2024
- 24 1563 Arrêté autorisant l_ouverture d_un débit de boissons temporaire durant un évènement le vendredi 27 septembre 2024
- DLC-24-0059 Arrêté autorisant l_ouverture d_un débit de boissons durant l_évènement RENAIT SENS du 05 au 06 avril 2024 (1)
- 24 2444 Arrêté autorisant l_ouverture d_un débit de boissons temporaire le 07 décembre 2024
- ECOL-24-0537 Ouverture débit boissons guinguette la calypso 2504
- CMF-24-2629 Débit boisson Champagne Dépit
- TRAN-ÉCO 24 0713 Arrêté ouverture débit de boissons temporaire FESTIVAL DES SAVEURS LOCALES ET DU MIEUX MANGER du 04 au 05 mai 2024 LA SÉNÉGALAIS
- CMF-24-2633 Débit boisson M Weiss
- 24 2070 Arrêté autorisant l_ouverture d_un débit de boissons temporaire durant l_évènement Animation tiers lieu samedi 12 octobre 2024
- 24 2667 Arrêté autorisant l_ouverture d_un débit de boissons temporaires durant l_évènement 2ème édition de la journée mondiale de la culture africaine le 25 janvier 2025
- CMF-24-2634 Débit boisson La Gourmandises de Liege
- ECOL-24-2471 Débit boisson temporaire Calypso 9112024
- 24 1994 Arrêté autorisant l_ouverture d_un débit de boissons temporaire durant l_évènement ANIMATION TIERS LIEU les 4 et 5 octobre 2024
- TRAN-ÉCO 24 0715 Arrêté ouverture débit de boissons temporaire FESTIVAL DES SAVEURS LOCALES ET DU MIEUX MANGER du 04 au 05 mai 2024 CAFÉ BULBE
- 24 2830 Arrêté autorisant à l_ouverture d_un débit de boissons temporaire durant l_évènement Marché de NOEL Ecole élémentaire du centre le 19_12_24
- CMF-24-2632 Débit boisson La sénégalaise
- 24 2666 Arrêté autorisant l_ouverture d_un débit de boissons temporaires durant l_évènement LOTO le samedi 08 mars 2025
- 24 1480 Arrêté autorisant l_ouverture d_un débit de boissons temporaire durant l_évènement REPAS CONVIVIAL le samedi 28 septembre 2024
- TRAN-ÉCO 24 0714 Arrêté ouverture débit de boissons temporaire FESTIVAL DES SAVEURS LOCALES ET DU MIEUX MANGERdu 04 au 05 mai 2024 INTENCITY
- 24 1857 Arrêté autorisant l_ouverture d_un débit de boissons temporaire durant l_évènement DINER DANSANT le 26 octobre 2024
2023
Circulation-Stationnement-Permission voirie
Aménagement-Déménagement
Fermeture
Ouverture
Interdiction
- A-23-0046-Interdiction-exploitation-salon-de-thé-29-av-Victor-Hugo
- A-23-0047-Interdiction-temporaire-consommation-alcool-jusquau-15-01-24
- A-23-0924-interdiction-consommation-narguilé-1
- A-23-0925-interdiction-barbecue
- A-23-0926-intardiction-protoxyde-dazote-espaces-publics-
- A-23-0927-interdiction-rassemblement-espaces-publics
- A-23-1111-INTERDICTION-DE-PRESENCE-DE-BACS-A-DECHETS-SUR-LE-TERRITOIRE-DE-CHOISY-LE-ROI-A-COMPTER-DU-29-JUIN-2023
- A-23-1279-Interdiction-consommation-fruits-légumes-et-enfants-de-moins-de-6-ans-jardin-partagé-le-lombric-à-cpter-du-10-juillet-