Consultation des décisions municipales


Retrouvez tous les jours sur cette page les décisions municipales.

2023

URB-23-376 convention d’occupation précaire entre la commune de Choisy-le-Roi et Mme POUREL

URB-23-376 Décision convention occupation précaire

MED-23-311 Spectacle médiatheque Ipousteguy 25 novembre

MED-23-310 Spectacle médiathèque Aragon 2 décembre

FINAN-23-309 Ligne de trésorerie ARKEA 3000000 €

FINAN -23.306 création régie d’avances pour le paiement des dépenses séjour Espagne 2 au 14 aout 2023

FINAN- 23.305 création régie d’avances pour le paiement des dépenses régie séjour du 14 au 23 aout 2023 au caming Les Clairettes a FONTES (Hérault) 

D-23-001-Constitution partie civile insultes 01-10–2022

D-23-014-subvention CNL médiathèque partir en livre 2023

D-23-017-Demande subvention REGION IDF matériel PM

D-23-027-Abandon sans suite marché passerelle Théâtre lot 1 et 2

D-23-028-Don mobiliers jeux enfants Sté EPONA

D-23-057-Règlement SMAC assurances-dommages marché centre 14-08-2019

D-23-058-Désignation SEBAN-avocat conseil pour dossier disciplinaire

D-23-059-Mise à dispostion Studios Blanqui Collège Lugo Italie-mars 2023

D-23-067-Demande subvention Etat paserelle Navigateurs

D-23-068-Demande subvention Etat Pont Rondu

D-23-069-Demande subvention Etat jardins familiaux

D-23-070-Demande subvention Etat lanternes Led

D-23-071-Convention CPAM prêt local espace Mouloudji 2023

D-23-072-Constitution partie civile n° parquet 2229100062-affaire du 15-10-2022

D-23-073-Constitution partie civile n° parquet 2301000455-affaire du 23-07-2022

D-23-107-Renouvellement adhésion CNVVF année 2023

D-23-106-Renouvellement adhésion Plante & Cité année 2023

D-23-108-Signature bail commercial ACMA av Alfortville-rue F Joliot Curie 2023-2032

D-23-114b-demande subvention MGP FIM projet passerelle cuve

D-23-115b-demande subvention MGP FIM projet pont Rondu

D-23-116-demande subvention MGP projet jardins familiaux

MED-23-156 Décision convention mise à disposition de matériel par le département

MED-23-156 convention dpt 94 médiathèque Pas Sage en Seine

D-23-162 Décision cession animal ferme

D-23-162 Convention cession boeuf

D-23-267 DEMANDE DE RESIDENCE AUPRES DE LA REGION ILE DE FRANCE PROGRAMME RESIDENCE D ECRIVAINS

D-23-307 Renouvellement convention d’occupation préciare juqu’au 31 janvier 2024

D-23-308 Convention d’occupation précaire pour un appartement situé 12 rue Robert Peary jusqué’ 31 décembre 2023

 

2022



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