Famille et éducation
Quotient familial
Calcul quotient familial - Choisy-le-Roi

Quotient Familial

PASAM
Le PASAM (pass pour l’accès solidaire aux activités municipales), ou quotient familial, est le mode de calcul permettant à toutes les familles et personnes sans enfants d’accéder aux prestations sur la base d’un tarif proportionnel aux revenus et à la composition du ménage. Pour les familles avec enfants, il est calculé en même temps que la campagne des inscriptions scolaires. Il est à renouveler chaque année, entre avril et juin.

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son Quotient familial

Activités Tarifs
Restauration scolaire - par repas
Classes de découvertes - par jour hors réduction Caisses des Ecoles
Études dirigées - par jour
Accueil centres de loisirs - par jour
Centres de vacances - par jour
Accueil périscolaire - par mois
Retard après 18h - par jour
Manifestations exceptionnelles - par manifestation
Ateliers et stages - par atelier ou stage

Quotient familial

PASAM 2025 - 2026

Le PASAM (pass pour l’accès solidaire aux activités municipales), ou quotient familial, est le mode de calcul permettant à toutes les familles et personnes sans enfants d’accéder aux prestations sur la base d’un tarif proportionnel aux revenus et à la composition du ménage. Ce quotient familial doit être renouvelé tous les ans, via un formulaire, pour application l’année scolaire suivante.

Pour les familles qui doivent à la fois faire calculer leur quotient familial et inscrire leurs enfants aux activités périscolaires (cantine, accueil du matin et du soir, centre de loisirs…), un formulaire unique est disponible sur le portail famille.

Si aucune démarche n’est entamée par la famille, le service pourra procéder à la radiation des activités périscolaires et l’enfant n’y sera plus accepté. 

Les personnes sans enfants ou les familles venant d’emménager sur la ville, remplissez le PDF en ligne. Vous avez jusqu’au 30 juin pour le faire. Renvoyez-le complété avec les pièces demandées :

Cette fiche est également disponible à l’accueil de l’Hôtel de Ville.

En cas de changement de situation, le quotient peut être révisé sur présentation d’un justificatif.

Fiche P.A.S.A.M

Fiche P.A.S.A.M

Calcul du quotient pour 2025-2026

  • info

    Comment se calcule le quotient familial ?

    Il tient compte du revenu familial annuel avant déduction :

    Impôt (N-1) / 12 mois / Nombre de personnes au foyer (enfant de moins de 20 ans)

  • info

    Sans enfants

    Les personnes sans enfant devront, quant à elles, remplir la Fiche familiale pour le P.A.S.A.M 2025/2026

  • info

    Quels sont les documents à fournir ?

    Le numéro d'allocataire CAF (si bénéficiaire) ou l'avis d'imposition (N-1)

    Un justificatif de domicile récent 

Vous recevrez avant la rentrée scolaire 2025/2026

  • votre quotient familial
  • la grille des tarifs
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