La consultation
Des arrêtés municipaux
2025
Janvier à Août
Circulation-Stationnement-Permission voirie
- 25 0001 Arrêté reglementant la circulation et portant permission de voirie rue fauler Prolongé pour des travaux d'entretien des massifs arbusifs
- 25 0002 Arrêté annuel autorisant l'occupation du domaine public routier au droit des chaniters d'exploitaiton et entretien courant réaliséspar l
- 25 0012 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation du 05 au 07 rue de Villiers pour des travaux de créations d'ilots vég
- 25 0011 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation du 14 au 18 rue des Fusillés pour des travaux de créations d'ilots vé
- 25 0013 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de stationnement d'une grue mobile pour intervention sur les catenaires du RER
- 25 0018 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de stationnement d'une grue mobile au 42 Avenue Louis LUC le 03 février 2025
- 25 0014 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation sur la dalle et le parvis Jean JAURÈS pour des travaux structurels et
- DGST-24-2937 Carrotage pont mariniers 06.01
- DGST-24-2936 Trx sondage Pont mariniers 4 ave A. France
- DGST-24-2935 Trx branchement eau 4 rue Barbusse 27.01
- DGST-24-2934 Trx branchement eau 13 rue P M France15.01
- DGST-24-2930 Installation bungalows 13 M. France 06.01
- DGST-24-2932 Echafaudage ravalement 15 M France 20.01
- DGST-24-2931 Depot matériaux 15 rue P M Frrance 08.01
- 25 0026 Prolongation arrêté N° 24 2936 portant permission de voirie pour des travaux de sondage sur le trottoir et chaussée du 06 au 23 01 2025 prolongation du 24 01 au 28 02 2025
- 25 0030 Arrêté portant réglementation de la circulation Avenue du LUGO pour la réalisation de sondages du 03 au 07 02 2025
- 25 0029 Arrêté portant réglementant et permission de voirie Rue des Fussillés et Rue Chevreul pouir des travaux de création de deus jardinières et de reprise de la chaussée du 03 au 14 02 2025
- 25 0089 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 15 Mail Albert JACQUARD le 14 février 2025 de 09h00 à 17h00
- 25 0090 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue SÉBASTOPOL pour les départs et retours en centres de vacances
- 25 0091 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 5 rue de l'Insurrection PARISIENNE les 18 et 19 février février 2025
- 25 0088 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 15 Rue Place Pierre MENDES FRANCE le 13 février 2025 de 08h00 à 15h00
- 25 0087 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 96 Place Lucie AUBRAC le 12 février 2025 de 08h00 à 18h00
- 25 0101 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation eu 23 Rue Armand NOBLET pour un raccordement au réseau ENEDIS du 10 02 au 07 03 2025
- 25 0100 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement , adresse de livraison au 108 Av du Maréchal de Lattre de Tassigny de 12h00 à 18h00 le 15 février 2025
- 25 0099 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement, adresse de chargement au 121 Av d'Alforville de 08h00 à 13h00 le 15 février 2025
- 25 0098 Arrêté portant permission de voirie pour l'installation temporaire d'une armoire électrique Avenue Charles Jules VAILLANT angle Rue Édouard BRANLY du 03 02 2025 au 30 01 2030
- 25 0097 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 2 Place Pierre SÉMARD le 27 février 2025 de 08h à 12h00
- 25 0096 Arrêté portant permision de voirie et réglementant la circulation pour l'iinstallation d'une base de vie Rue Fernand PELLOUTIER - Rue COLETTE du 27 01 2025 au 01 08 2025
- 25 0130 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 15 Rue Étienne DOLET le 24 février 2025 de 07h00 à 15h00
- 25 0110 Arrêté réglementant la circulation sur la Rue SALVETAT pour une livraison du 06 février au 07 février 2025 entre 08h00 et 12h00
- 25 0140 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation Avenue GUYNEMER renouvellement de branchement de GAZ du 17 au 31 03 2025
- 25 0139 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 7-8-9 et 10 Rue André CHENIER suppressions de branchements de GAZ du 17 02 au 0 30 2025
- 25 0141 Arrêté réglementant la circulation du 05 au 07 Avenue de Villeneuve Saint Georges suppression de branchement de GAZ du 24 02 AU 10 03 2025
- 25 0143 Arrêté annuel autorisant l'occupation du domaine public routier communal (hors routes départementales classées à grande circulation RD5, RD86 et RD87) du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 0142 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 128 Avenue de Villeneuve Saint Georges le vendredi 28 février 2025 de 07 h00 à 18h00
- 25 0145 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 13 Rue de l'Insurrection Parisienne le dimanche 23 février 2025 de 08h00 à 14h00
- 25 0144 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 14 au 18 Rue des FUSILLÉS et 52 Rue Camille DESMOULINS pour les livraisons de terre végétale du 10 au 21 02 2025
- 25 0147 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 43 Avenue d'Alforville le 03 mars 2025 de 09h00 à 18h00
- 25 0146 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 17 Rue CHEVREUL le mardi 04 mars 2025 de 08h00 à fin de chantier
- 25 0134 Arrêté portant permis de stationnement au 99 Avenue Anatole France pour la neutralisation de deux places de stationnement le 19 février 2025
- 25 0135 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de stationnement d'un échafaudage pour des travaux de ravalement 5 Avenue GUYNEMER du 17 02 au 03 03 2025
- 25 0136 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie Rue Louise MICHEL et Rue Émile ZOLA pour la dépose des illuminations du 17 au 21 février 2025
- 25 0138 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 43 Rue TRAVERSIERE création d'un branchement électrique du 11 au 25 02 2025
- 25 0137 Arrêté porant permis de stationnement 2 Quai Fernand DUPUY pour la neutralisation de trois places de stationnement le 06 mars 2025
- 25 0274 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 11 Place Lucie AUBRAC le jeudi 06 mars 2025 de 07h00 à 15h00
- 25 0275 Arrêté portant peremis de stationnement pour un déménagement au 5, Rue de l'Insurrection Parisienne le mardi 01 avril 2025 de 08h00 à 18h00
- 25 0276 Arrête annuel autorisant l'occupation du domaine public routier départemental (hors routes départementales classées à grande circulation ) du 01 01 au 31 01 2025
- 25 0277 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie du 42 au 76 Rue du FOUR sondages sur trottoir du 03 au 28 mars 2025
- 25 0278 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 48 Rue PASTEUR le mercredi 5 mars 2025 de 07h30 à 18h00
- 25 0279 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie Rue Waldeck ROUSSEAU angle Rue RASPAIL pour des travaux de la pose d'un mât caméra du 24 au 28 février 2025
- 25 0299 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement (2 emplacements) au 2 Rue DEVILLIERS le samedi 01 mars 2025 de 08h00 à 16h00 - Madame PINON Carine
- 25 0300 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement (3 emplacements) au 10 Rue LEDRU ROLLIN le lundi 03 mars 2025 de 07h00 à 12h00 - Société LEGROS Fils
- 25 0332 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement organisation d'une brocante vide-greniers quartier du centre pour la brocante Saint-Louis le samedi 28 juin 2025
- 25 0333 Arrêté réglementant la circulation au 12 Avenue de LUGO pour des travaux d'intervention sur le réseau GAZ du 03 au 28 mars 2025
- 25 0338 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation Avenue Rosa LUXEMBURG pour la livraison et la pose de 8 blocs béton et une ligne aérienne électrique du 04 au 25 04 2026
- 25 0331 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement organisation d'une brocante vide-greniers quartier du centre pour la brocante Saint-Louis le samedi 28 juin 2025
- 25 0330 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour l'organisationd d'une brocante vide-grniers le samedi 3 mai 2025
- 25 0329 Modification de l'arrêté N° 24 0761 portant permission de voirie et réglementant la circulation du 14 au 16 Rue des COSMONAUTES du 15 au 30 mai 2024
- 25 0328 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie intervention sur le réseau d'ENEDIS du 1 Rue Auguste BLANQUI du 10 au 28 mars 2025
- 25 0327 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie intervention sur le réseau d'ENEDIS du 13 Rue de l'Insurrection PARISIENNE du 03 au 31 mars 2025
- 25 0326 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie intervention sur le réseau d'ENEDIS du 18 au 24 Rue du Docteur ROUX du 27 février au 14 mars 2025
- 25 0395 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation Quai Fernand DUPUY pour des travaux de carottages sur trottoir du 17 03 au 04 04 2025
- 25 0396 Arrêté permanent réglementant la circulation instaurant un sens unique Rue DARTHÉ à compter du 01 avril 2025
- 25 0397 Arrêté permanent réglementant la circulation instaurant un sens unique Rue Adolphe SANNIER à compter du 01 avril 2025
- 25 0398 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 2 Rue du Docteur ROUX pour la réalisation d'une tranchée pour la fibre optique du 13 au 14 03 2025
- 25 0399 Arrêté réglementant la circulation au 23 Avenue de LUGO pour la démolition d'un batiment du 17 03 au 14 04 2025
- 25 0392 Arrêté réglementant la circulation Rue de la Poste pour une intervention sur le réseau fibre Bouygues TÉLÉCOM du 24 au 25 03 2025
- 25 0393 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie Avenue Rosa LUXEMBURG pour la réalisation d'un passage piétons et la pose de quatre coussins Berlinois du 10 au 21 mars 2025
- 25 0394 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie 62 Rue Jules VALLÈS pour des travaux de mise aux normes d'un passage piéton du 10 au 21 mars 2025
- 25 0391Prolongation de l'arrêté 25 0135 portant permission de voirie et réglementant la circulation 5 Avenue GUYNEMER
- 25 0389 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'étalages de fleurs et de plantes 24 Rue Anatole France du 01 01 au 31 12 2025
- 25 0390 Arrêté portant permis de stationnement au bas des marchés de l'esplanade Jean JAURÈS en parallèle du 3 Avenue Anatole France
- 25 0400 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'un étalage 18 Avenue GAMBETTA du 01 01 au 31 12 2025
- 25 0401 Prolongation de l'arrêté 25 0006 portant permission de voirie et réglementant la circulation Rue Adolphe SANNIER pour des travaux du 13 01 au 07 03 2025
- 25 0402 Arrêté réglementant la circulation det portant permission de stationnement d'une grue mobile pour des travaux sur toiture du 16 au 48 Rue Camille DESMOULINS le 17 03 2025
- 25 0403 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 5 Avenue des Marronniers angle Avenue d'Alforville du 04 avril au 25 avril 2025
- 25 0404 Arrêté portant permission de voirie et réfglementant la circulation au 39 Avenue Marcel DAVID pour une livraison le 15 mars 2025
- 25 0405 Prolongation de l'arrêté 25 0135 portant permission de voirie et réglementant la circulation 5 Avenue GUYNEMER du 17 02 au 03 03 2025 prolongation du 08 03 au 14 03 2025
- 25 0406 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Rue Sébastopol pour le dépaet et retour en centres de vacances
- 25 0458 Arrêté prolongation du N° 25 0402 réglementant la circulation et portant permission de stationnement du 46 au 48 Rue Camille DESMOULINS le 17 03 2025, prolongation du 18 au 19 03 2025
- 25 0459 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 15 Rue Paul CARLE
- 25 0460 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation 16, Rue DEMANIEUX pour la suppression d'un branchement GAZ du 26 mars au 16 avril 2025
- 25 0461 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 5 Avenue Marcel DAVID pour la réparation d'une conduite TELECOM du 24 03 2025 au 04 04 2025
- 25 0462 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 39 Avenue Marcel DAVID le 07 avril 2025 de 08h00 à 18h00
- 25 0463 Arrêté annuel autorisant l'occupant du domaine public routier Départemental (hors routes départementales classées à grande circulation RD5,RD86 et RD 87) du 31 01 au 31 12 2025
- 25 0464 Prologation de l'arrêté N° 25 0135 permission de voirie et réglementant la circulation 5, Avenue GUYNEMER
- 25 0465 Arrêté portant permission de voirie 21 Avenue GUYNEMER - 4 Avenue Louis LUC pour la livraison et la pose de 56 blocs béton et une ligne aérienne électrique du 24 03 2025 au 28 03 2030
- 25 0466 Arrêté réglementant la circulation au 25 Avenue de LUGO pour des travaux d'intervention sur le réseau GAZ du 17 au 28 03 2025
- 25 0467 Arrêté portant permission de voirie diverses de la commune pour élagage et la mise en sécurité du patrimoine arboré du 24 mars au 30 avril 2025
- 25 0468 Arrêté portant permis d'occupation sur le site parvis de la gare pour les ateliers de réparation de vélos du 09 avril au 1er octobre 2025
- 25 0469 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation du 25 au 31 Avenue de LUGO pour des travaux de dévoiement du réseau d'eau potable du 01 au 31 04 2025
- 25 0470 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation 3 Rue ROUGET DE L'ISLE pour la suppression d'un branchement GAZ du 01 au 18 avril 2025
- 25 0471 Arrêté réglementant la circulation au 43-47 Rue TRAVERSIÈRE pour des travaux de création d'un branchement d'eau potable du 31 03 au 17 04 2025
- 25 0473 Arrêté portant permis de stationnement pour la pose d'une benne au 1 bis Rue LEDRU ROLLIN du 17 au 18 avril 2025
- 25 0474 Arrêté portant permis de stationnement 58 Rue de la PAIX pour la neutralisation de deux places de stationnement du 14 au 19 avril 2025
- 25 0513 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation du 31 03 au 31 08 2025 rue du Docteur ROUX
- 25 0536 Arrêté annuel autorisant l'occupation du domaine public routier communalgérés par la Société Générale de l'équipement routier dans le cadre du Marché de signalisation verticale de la ville du 01 01 au 31 12 25
- 25 0537 Prolongation de l'arrêté N° 24 2457 réglementant la circulation Avenue de LUGO Rue Léon GEFFROY pour des travaux sur le réseau d'assainissement du 12 11 2024 au 28 03 2025 prolongation du 29 03 au 30 05 2025
- 25 0538 Arrêté réglementant la circulation Avenue Pablo PICASSO pour le emplacement d'un tampon du 09 au 16 04 2025
- 25 0539 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie 40 Rue des Paquerettes pour le raccordemant d'un coffret électrique du 07 au 23 avril 2025
- Arrêté portant permission de voirie Quai de Congis pour l'élagage et la mise sécurité du patrimoine arboré du 01 au 17 avril 2025
- DGST-25-0556 Circulation défilé carnaval 11042025
- 25-0558 Arêté de circulation portant permission de voirie sur diverses rues de la commune pour de chantiers d'entretien des espaces verts du 21 avril au 31 décembre 2025
- 25-0559 Arrêté réglementant l'accès du Parc Grande Mademoiselle et portant permission de voirie pour des travaux de remise en état du Parc du 08 au 11 04 2025
- 25 0569 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie rues DARTHE et SANNIER pour crétion de branchements d'assainissement du 14 avril au 30 juin 2025
- 25 0614 Arrêté réglementant la circulation du 25 au 31 Avenue de LUGO pour des travaux de dévoiement du réseau d'eau potable du 14 04 au 09 05 2025
- 25 0615 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 21 Av de Villeneuve Saint Georges le 05 juin 2025 de 08h00 à 19h00
- 25 0616 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 59 Av d'Alforville le 12 mai 2025 de 07h30 à 15h00
- 25 0617 Annule et remplace l'arrêté permanent N° 19 3593 réglementant le stationnement unilatéral alterné par quinzaine
- 25 0618 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation 4 Rue Henri Barbusse pour des travaux de reprise du trottoir du 28 04 au 29 05 2025
- 25 0619 Arrêté réglementant la circulation au 5 Rue Lucie pour des travaux d'acheminement d'eau potable du 23 04 au 09 05 2025
- 25 0620 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'une terrasse extérieure ouverte et 1 porte menu 56 Avenue Louis LUC du 1er janvier au 31 décembre 2025
- DGST-25-0649 rue de la poste intervention reseau fibre
- DGST-25-0650 blocs béton 21 ave A France
- DGST-25-0651 12 rue Cosmonautes marquage livraison
- 25 0652 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation de deux terrasses exterieures ouvertes comprenant des tables et des chaises 2, Rue Louise MICHEL du 01 01 au 31 12 2025
- 25 0653 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation de deux terrasses exterieures ouvertes comprenant des tables et des chaises 84, Avenue d'Alforville du 01 01 au 31 12 2025
- 25 0654 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation de deux terrasses exterieures ouvertes comprenant des tables et des chaises 32, Quai Ferdinand DUPUY du 01 01 au 31 12 2025
- 25 0655 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation de deux terrasses exterieures ouvertes comprenant des tables et des chaises 5, Avenue Jean JAURÈS du 01 01 au 31 12 2025
- 25 0656 Arrêté réglementant la circulation au 31 Voie des Roses pour la reprise d'un coffret du 28 au 29 04 2025
- 25 0657 Arrêté réglementant l'accès du Parc Grande Mademoiselle et portant permission de voirie pour des travaux de remise en état du Parc du 28 au 30 04 2025
- 25 0658 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 9 Rue Alphonse BRAULT le 26 avril 2025 de 11h00 à 13h00
- 25 0659 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 59 Avenue d'Alforville le 12 mai 2025 de 06h00 à 20h00
- 25 0660 Arrêté réglementant la circulation Rue Sébastopol pour la brocante de l'association Tous Cap École Marcel CACHIN le 14 juin 2025
- 25 0694 Arrêté réglementant la circulation au 23 Avenue de LUGO pour la démolition d'un batiment du 05 05 2025 au 13 06 2025
- 25 0695 Arrêté autorisant l'occupation du domaine public pour un évènement paroissial place de l'Église Cathédrale St LOUIS le 26 04 de 10h00 à 19h00 et le 27 04 2025 de 09h30 à 12h30
- 25 0696 Arrêté portant permis de stationnement pour un spectacle par LA PAT PATROUILLE SUR SCÈNE Parc THOREZ le 30 avril et les 1,2,3 et 4 mai 2025 sur le terrain de sport
- 25 0697 Arrêté portant permis de stationnement 9 Bis Rue Louise MICHEL pour la neutralisation de deux places de stationnement et la pose d'une palissade de chantier du 22 avril au 30 juin 2025
- 25 0698 Arrêté réglementant la circulation interdiction aux véhicules de plus de 3,5 tonnes et limitation de vitesse à 30kmh
- 25 0699 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie 11 Rue Guy MOQUET reprise de la chaussée du 28 avril au 16 mai 2025
- 25 0700 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie 2 Rue DEFFORGE reprise de la chaussée du 28 avril au 16 mai 2025
- 25 0701 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie du 13 au 30 Rue Jules VALLÈS reprise de la chaussée du 28 avril au 16 mai 2025
- 25 0702 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie 43 Rue Auguste BLANQUI reprise de la chaussée du 28 avril au 16 mai 2025
- 25 0703 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie du 13 au 17 Rue Georges CLÉMENCEAU pour des travaux de reprise de la chaussée du 05 au 30 mai 2025
- 25 0704 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie au N°2,N°11 et N°14 Rue Louise MICHELpour réalisation d'ilots de stationnement du 05 au 30 mai 2025
- 25 0705 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation 7 Rue Henri CORVOL création d'un branchement électrique du 02 au 06 mai 2025
- 25 0706 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie au 6 Rue POMPADOUR pour des travaux de reprise de trottoir du 05 au 09 mai 2025
- 25 0707 Prolongation de l'arrêté N°25 0539 réglementant la circulation et portant permission de voirie au 40 Rue des PAQUERETTES pour le raccordement d'un coffret électrique du 26 avril au 15 mai 2025
- 25 0708 Arrêté réglemetant le stationnement face 41 Rue SÉBASTOPOL du 22 avril au 05 juillet 2025
- 25 0709 Arrêté permanent réglementant le stationnement réservé aux livraisons
- 25-0794 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation de deux tarrasses extérieures ouvertes comprenant des tables et des chaises 32 Avenue Victor HUGO du 1-1-25 au 31-12-25
- 25 0796 Prolongation arrêté N°25 0005 portant permission de voirie et réglementant la circulation Rue BABEUF prolongation du 26 04 au 09 05 2025
- 25 0797 Prolongation arrêté N° 25 0614 réglementant la circulation du 25 au 31 Avenue de LUGO pour des travaux de dévoiement prolongation du 10 05 au 23 05 2025
- 25 0798 Arrêté portant permis de stationnement 6 Rue Pierre MENDES France pour la neutralisation de deux places de stationnement du 12 05 au 20 06 2025
- 25 0799 Arrêté réglementant la circulation et portant permis de stationnement Rue de VERDUN pour le déroulement de parade LAG BAOMER le jeudi 15 mai 2025 de 18h30 à 20h30
- 25 0800 Arrêté réglementant la ciculation Rue LEDRU ROLLIN pour la fête RATHA YATHRA le dimanche 10 08 2025 de 09h00 à 17h00
- 25 0801 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 29 Bis Rue Henri CORVOL le 05 08 2025 de 08h00 à 20h00
- 25 0808 Arrêté réglementant la circulation pour des travaux de nuit Quai Fernand DUPUY pour la réhabilitation des gardes corps du 12 au 24 05 2025
- 25 0809 Arrêté réglementant le stationnement réservé aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
- 25 0810 Arrêté annuel autorisant l'occupation du domaine public routier du 01 05 au 31 12 2025
- 25 0811 Arrêté réglementant la circulation 55 Avenue de VILLENEUVE- SAINT-GEORGES pour la réparation d'une conduite TÉLÉCOM sur le trottoir du 12 au 23 mai 2025
- 25 0812 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de stationnement d'un échafaudage pour des travaux de toiture et ravalement de façade 9 Rue Louise MICHEL 12 au 26 mai 2025
- 25 0816 Arrêté portant réglementant temporaire de la circulation et du stationnement Rue de l'Insurrection Parisienne pour une opération de nettoyage les 19 et 20 mai 2025
- 25 0859 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie 10 Voie des Roses du 19 05 au 30 06 2025
- 25 0860 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie 2 Rue du Docteur ROUX du 21 05 au 30 05 2025
- 25 0861 Arrêté portant permis de déménagement au 14 Av du Général LECLERC le 17 06 2025 de 08h00 à 15h00
- 25 0863 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie 8 Rue Yves LEGER et 19 Rue Alphonse BRAULT du 14 au 18 05 2025
- 25 0817 Arrêté autorisant l'occupation du domaine public pour une distribution alimentaire sur la voie publique le samedi 17 mai de 10h00 à 12h00
- 25 0853 Arrêté portant permis de stationnement 86, Rue Henri CORVOL pour la neutralisation de deux places de stationnement le 16 mai 2025
- 25 0858 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation du 2 au 6 Rue Médéric pour des travaux de réhabilitation par la société GTM du 05 05 au 20 06 2025
- PM -25-0888 Fete voisin Mirabeau 2305
- PM-25-0885 fte voisin J Moulin 2305
- PM-25-0886 fete voisin Place Eglse 2305
- PM-25-0887 Fete voisin T Ducloux 2305
- PM-25-0889 Fete voisins Noblet 2305
- 25 0890 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation Rue BARBEUF pour des travaux du 26 05 au 26 07 2025
- 25 0891 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le 03 juin 2025 de 11h00 à 19h00 en face du 137 Av Anatole France
- 25 0892 Arrêté réglementant la circulation 6 Rue Rouget de l'Isle pose d'un échafaudage roulant du 26 au 28 05 2025
- 25 0893 Prolongation arrêté N° 25 0812 réglementant la circulation et permision de stationnement d'un échafaudage pour des travaux 9 Rue Louise MICHEL du 27 au 30 05 2025
- 25 0897 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation de 2 terrasses extérieures ouvertes 32 Rue Auguste BLANQUI du 31 01 au 31 12 2025
- 25 0898 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation de 2 terrasses extérieures ouvertes 05 Av Jean JAURÈS du 31 01 au 31 12 2025
- 25 0890 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation Rue BARBEUF pour des travaux du 26 05 au 26 07 2025
- 25 0891 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le 03 juin 2025 de 11h00 à 19h00 en face du 137 Av Anatole France
- 25 0892 Arrêté réglementant la circulation 6 Rue Rouget de l'Isle pose d'un échafaudage roulant du 26 au 28 05 2025
- 25 0893 Prolongation arrêté N° 25 0812 réglementant la circulation et permision de stationnement d'un échafaudage pour des travaux 9 Rue Louise MICHEL du 27 au 30 05 2025
- 25 0896 Arrêté de fermeture et de circulation portant sur des travaux de démolition des anciens clapiers ferme des Gondoles du 26 au 28 mai 2025
- 25 0897 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation de 2 terrasses extérieures ouvertes 32 Rue Auguste BLANQUI du 31 01 au 31 12 2025
- 25 0898 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation de 2 terrasses extérieures ouvertes 05 Av Jean JAURÈS du 31 01 au 31 12 2025
- 25 0899 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'un étalage 2 Bd de Stalingrad du 01 01 au 31 12 2025
- 25 0900 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'une terrasse extérieure ouverte 14 Rue Louise MICHEL du 01 01 au 31 12 2025
- 25 0901 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'un étalage 28 Av Victor HUGO du 01 01 au 31 12 2025
- 25 0908 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation de deux terrasses extérieures ouvertes comprenant des tables et des chaises 18 Bd des ALLIÉS du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 0909 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'une terrasse extérieure ouverte comprenant des tables et des chaises 31 Av GAMBETTA du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 0944 Arrêté autorisant l'occupation du domaine public pour la fête de la ville le 14 juin 2025 Parc de la Mairie de 10h00 à 23h00
- 25 0970 Arrêté autorisant l'occupation du domaine public pour la fête de la ville le 21 juin 2025au 3 Av Pablo PICASSO de 16h00 à 22h00
- 25 0971 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le 13 juin 2025 au 32 Rue du Docteur CALMETTE de 08h00 à 17h00
- 25 0972 Arrêté réglementant l'autorisation pour le déroulement de la journée champêtre au centre de loisirs la Prairie le samedi 21 juin 2025 de 08h00 à 20h00
- 25 0973 Arrêté annuel autorisant l'occupation du domaine public routier communal RD5, RD86 et RD 87 du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 0974 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 2 Rue de la PAIX du 02 06 au 06 06 2025
- 25 0975 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie au 70 au 78 Avenue du Docteur CHARCOT du 26 05 au 13 06 2025
- 25 0976 Arrêté réglementant la circulation du 126 au 133 Avenue d'Alforville du 26 05 au 22 08 2025
- 25 0910 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation de deux terrasses extérieures 22 Av Louis LUC du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 0911 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'un étalage comprenant une vitrine de vente du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 0912 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'une terrasse extérieure 1 Rue de l'Insurrection Parisienne du 1er janvier au 31 décembre 2025
- CMF-25-0978 Terrasse 16 rue Louise mIchel
- CMF-25-0979 terrasse 52 ave Alfortville
- CMF-25-0980 2 terrasses 1 ave Republique
- CMF-25-0982 2 terrasses 32 ave A France
- CMF-25-0983 etalage 3 Ave A France
- CMF-25-0984 terrasse 33 ave Gambetta
- CMF-25-0985 terrasse 28 Ave A.France
- CMF-25-0986 terrasse 4 Ave A. France
- CMF-25-0987 etalage 40B rue E Zola
- CMF-25-0988 etalage 35 ave Gambetta
- CMF-25-0989 terrasse 11 reu J Jaurès
- PM-25-0977 arrêté portant autorisation film 05062025
- PM-25-0994 Inauguration passerelle cuve 05062025
- DGST-25-0997 Ocupation domaine public plce carnot14062025
- DGST-25-0998 branchement eau rue B Palissy 10062025
- DGST-25-0999 branchement eau rue Mirabeau 23062025
- DGST-25-1000 trx etancheité dalle 17052025
- DGST-25-1001 rempl canalisation ave Rondu 09062025
- DGST-25-1002 trx sondages 8 rue Léger 23062025
- DGST-25-1003 Trx chaussée A. Blanqui 24052025
- DGST-25-1004 Trx chaussée rue G Clémenceau 31052025
- DGST-25-1005 Trx ilot rue L Michel 31052025
- DGST-25-1006 Trx Resau gaz ave M David 02062025
- DGST-25-1007 Grue mobile 31 ave A France 06062025
- DGST-25-1008 circulation telecom Dr Roux31052025
- DGST-25-1031 trx rondu eclairage 17062025
- DGST-25-1032 chantiers espaces verts diverses rues 9062025
- PM-25-1027 fete petite enfance calypso 27062025
- PM-25-1028 depart retour colonies
- PM-25-1029 circulation calypso bal fin d'année 25062025
- PM-25-1033 fete voisins O Sannier 27062025
- CMF-25-1051 Food truck BURGER
- CMF-25-1052 Food truck O bokit
- 25 1053 Arrêté portant permis de stationnement dans le parc de la Mairie pour un véhicule de commerce ambulant type FOOD TRUCK le 14 juin 2025 de 10h00 à 23h00
- 25 1101Arrêté portant permis de stationnement au bas des marchés de l'esplanade Jean JAURÈS d'un camion type FOOD TRUCK du 26 02 au 31 07 25 et du 01 09 au 31 12 25
- 25 1102 Arrêté portant prmis de stationnement pour l'installation d'une terrasse extérieure ouverte comprenant des tables et des chaises 5 Avenue Jean JAURÈS du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 1103 Arrêté portant permis de stationnement dans le Parc de la Mairie pour un véhicule de commerce ambulant type FOOD TRUCK le 14 juin 2025 de 10h00 à 23h00
- 25 1104 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation de deux mange-debout 74, Avenue Victor HUGO du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 1105 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'une terrasse extérieure ouverte comprenant des tables et des chaises 52 Avenue d'Alforville du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 1106 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'un dispositif de communication type porte-menu au 2 Rue Louise MICHEL du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 1107 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'une terrasse extérieure ouverte comprenant des tables et des chaises du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 1108 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation de 2 terrasses extérieures ouvertes comprenant des tables et des chaises 18 Bd des Alliés du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 1109 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'une rotissoire au 1 Rue Jean JAURÈS du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 1110 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation de deux terrasses extérieures avec des tables , des chaises et un mange-debout au 2 Rue Place Pierre SEMARD du 01 01au 31 12 2025
- 25 1115 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le déroulement du critérium CRITO'STAR au quartier du port le 30 07 2025 de 07h00 à 23h00
- 25 1116 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement de la fête Nationale les 13 et 14 juillet 2025
- 25 1117 Arrêté portant permission de voirie et règlementant la circulation Avenue Charles Jules VAILLANT pour une intervention de nuit du 26 au 28 06 2025
- 25 1118 Arrêté portant permission de voirie et règlementant la circulation 14 Rue Jean BAUDIN pour la création d'un branchement électrique du 20 06 au 11 07 2025
- 25 1119 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le 27 juin 2025 au 2 Square Henri SELLIER de 08h00 à 17h00
- 25 1120 Prolongation de l'arrêté N° 25 0703 réglementant la circulation et portant pezrmission de voirie du 13 au 17 Rue Georges CLÉMENCEAU du 05 au 30 05 2025 - prolongation du 14 au 27 06 2025
- 25 1121 Arrêté réglementant la circulation Rue Bel AIR du N°2 au N° 41 pour la fête des voisins le vendredi 27 juin 2025 de 19h00 à 23h00
- 25 1122 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le 21 juin 2025 au 13 Avenue du 25 août 1944 de 08h00 à 13h00
- 25 1123 Arrêté de stationnement et passage de deux bus sur la ville de Choisy-le-Roi dans le cadre de 2 parcours de l'ANDASS au 36 Quai Voltaire et 14 Rue Waldeck ROUSSEAU le 24 09 2025 entre 15h30 à 17h30
- 25 1124 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le 27 06 2025 au 26 Rue Henri CORVOL de 08h00 à 13h00
- 25 1125 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 2 Rue GUTENBERG du 30 06 au 15 07 2025
- 25 1126 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation Square Pierre BROSSOLETTE du 30 06 au 15 07 2025
- 25 1127 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie Quai Voltaire et Quai des Gondoles pour l'entretien du pont de Choisy du 07 07 au 08 08 2025
- 25 1137 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 32 bis Rue DARTHE du 01 07 au 10 07 2025
- 25 1145 Arrêté portant réglementation provisoire de circulation, de stationnement et fermeture pendant les travaux Eugénie COTTON et Auguste FRANCHOT, Rue Georges CLÉMENCEAU du 15 07 au 22 08 2025
- 25 1146 Arrêté réglementant l'accès au parc Grande Mademoiselle et portant permission de voirie pour des travaux pour la pose d'une fontaine mat source du 02 au 04 juillet 2025
- 25 1147 Arrêté de circulation et stationnement de la rue Sébastopol le vendredi 04 juillet 2025 de 08h00 à 16h00
- 25 1148 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la ciculation au 6 Rue Louise MICHEL emprise chantier sur trottoir et chaussée du 30 06 au 09 09 2025
- 25 1149 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation Avenue de LUGO , Quai Jules GUESDE pour des travaux de renouvellement du réseau d'eau potable du 23 06 au 22 08 2025
- 25 1150 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le lundi 21 juillet 2025 au 14 Rue Rouget de lisle de 08h30 à 15h30
- 25 1151 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation Rue Armand NOBLET fermeture de la voie pour la dépose repose des stores avec un camion nacelle du 11 au 14 08 2025
- 25 1152 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation 39 Avenue Marcel DAVID travaux de branchement de gaz du 07 au 22 07 2025
- 25 1153 Arrêté réglementant la circualtion au 1 Avenue Yvonne MARCAILLOUX pour une intervention de maintenance sur une armoire de commande du 03 au 07 07 2025
- 25 1242 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation dans diverses rues pour des controles de mats d'éclairage public du 21 07 au 22 08 2025
- 25 1243 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation dans diverses rues pour la taille et l'abattage d'arbre du 09 07 au 01 08 2025
- 25 1244 Arrêté portant permis d'occupation sur l'Avenue Jean JAURÈS devant l'église pour une journée de campagne de prévention de la santé le mardi 02 09 2025 de 09h00 à 17h30
- 25 1245 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le samedi 12 juillet 2025 au 12 rue Rouget de LISLE de 08h00 à 15h30
- 25 1246 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie au 82 Avenue Anatole France pour des travaux de branchement au réseau électrique du 21 au 25 07 2025
- 25 1278 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le mardi 22 juillet 2025 au 13 Villa PICHON de 08h00 à 14h00
- 25 1279 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation 72 Avenue du Docteur CHARCOT travaux de suppression d'un branchement GAZ du 18 07 au 01 08 2025
- 25 1280 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le mercredi 30 juillet 2025 au 15 Villa PICHON de 08h00 à 17h00
- 25 1278 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le mardi 22 juillet 2025 au 13 Villa PICHON de 08h00 à 14h00
- 25 1279 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation 72 Avenue du Docteur CHARCOT travaux de suppression d'un branchement GAZ du 18 07 au 01 08 2025
- 25 1280 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le mercredi 30 juillet 2025 au 15 Villa PICHON de 08h00 à 17h00
- 25 1285 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie Rue des Cosmonautes et Avenue Anatole France du 09 07 au 15 08 2025.
- 25 1286 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie Anatole France du 21 juillet au 30 septembre 2025
- 25 1287 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie - J. JAURÈS, Chemin de Fer, Liberté du 14 au 25 juillet 2025
- 25 1291 Arrêté réglementant le stationnement réservé aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
- 25 1295 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'une table extérieure ouverte comprenant des tables et des chaises 31 Avenue GAMBETTA du 01 01 au 31 12 2025
- 12 1297 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'une rotissoire au 70 Avenue d'Alforville du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 1298 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'une rotisserie et un bain-marie 9, Place de l'Église du 01 janvier au 31 décembre 2025
- 25 1299 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'une terrasse extérieure ouverte comprenant des tables et des chaises au 36 Rue du Docteur ROUX du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 25 1300 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'une rotisserie et d'un meuble vitrine 25, Avenue GAMBETTA du 1er janvier au 31 décembre 2025
- 12 1301 Arrêté réglementant l'usage du feu dont l'utilisation de barbecue sur le territoire communal jusqu'au 25 décembre 2025
- 25 1310 Arrêté portant permission de voirie diverses de la commune pour élégage du 23 juillet au 05 septembre 2025
- 25 1473 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le mardi 22 juillet 2025 au 30 Rue de l'Épargne de 11h00 à 17h00
- 25 1474 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au N°14 et N°31 Rue Waldeck ROUSSEAU pour des travaux d'étanchéité du 21 07 au 01 08 2025
- 25 1475 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie Rue des Cosmonautes et Rue Robert PEARY pour la création et l'alimentation d'une armoire électrique du 04 au 29 08 2025
- 25 1476 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de stationnement 5 et 5 Bis Rue Louise Michel pour la pose d'un échafaudage et l'installation d'une zone de stockage du 15 07 au 12 09 2025
- 25 1477 Prolongation du 01 07 au 03 10 2025 de l'arrêté N° 25 0014 portant permission de voirie
- DGST-25-1314 Echafaudage rue A Franchot 18 08 2025
- DGST-25-1317 Pose de benne 34 rue Frères Reclus 31072025
- PM-25-1315 Fete des voisins rue Salvetat 5092025
- PM-25-1316 Vide grenier avenue Folie le 4102025
- CMF-25-1324 Terrasse extérieure 5 ave J Jaurès
- DGST-25-1396 trx entretien arbustes A. France 3072025
- DGST-25-1397 47 ave Lugo chauffage urbain 25082025
- DGST-25-1398 Quai F Dupuy branchement eau potable 01092025
- DGST-25-1399 Avenue Rondu canalisation eau 02082025
- DGST-25-1479 71 rue Noel entrée Charretière 18082025
- DGST-25-1481 Mise en souterrain EDF 11082025
- DGST-25-1482 82 ave A France branchement EDF 26072025
- PM-25-1480 operation triporteur devant gare 01102025
- DGST-25-1507 fermeture aire de jeux Hautes Bornes 04082025
- DGST-25-1508 Trx branchement rue Mirabeau 02082025
- DGST-25-1509 trx mise en souterrain EDF diverses rues 11082025
- CMF-25-1519 Installation machine glace 40B E Zola
- DGST-25-1513 Installation Distributeur de billets 10 rue L Michel 22092025
- PM-25-1511 Déménagement rue PM France 23082025
- PM-25-1512 vide grenier rue Spinoza 14092025
- 25 1523 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le 01 10 2025 au 7 bis de l'Insurrection Parisienne de 08h00 à 18h00
- 25 1524 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de stationnement 99 Avenue Anatole France du 25 08 au 05 09 2025
- 25 1525 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation rue Chevreul et rue Pasteur du 21 08 au 22 08 2025
- 25 1526 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le 22 08 2025 devant le 56 - 58 rue Jules VALLÈS de 11h00 à 15h00
- 25 1531 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le vendredi 10 octobre 2025 au 27 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny de 08h00 à 18h00
- 25 1532 Arrêté portant nomination du coordonnateur communal et de son équipe chargés du recensement de la population de la commune de Choisy-le-Roi pour l'année 2026
- 25 1576 Arrêté réglementant la circulation au 23 Avenue de LUGO pour la démolition d'un bâtiment du 01 09 au 31 10 2025
- 25 1578 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie au 23 et 24 Rue Georges CLÉMENCEAU pour la réalisation d'ilots de stationnement du 21 08 au 05 09 2025
Aménagement-Déménagement
Mise en sécurité
Fermeture
- SPOR-25-0008
- DGST-25-016 Fermeture du marché forain 03022025
- 25 0896 Arrêté de fermeture et de circulation portant sur des travaux de démolition des anciens clapiers ferme des Gondoles du 26 au 28 mai 2025
- DGST-25-906 fermeture ferme suite démolition
- HYG-25-1035 Fermeture superette 72 avenue d'Alfortville
- 25 1241 Arrêté portant fermeture provisoire pendant les travaux de peinture des clotures de l'aire de jeu su square Eugénie COTTON à Choisy le Roi du 03 au 04 07 2025
- 25 1292 Arrêté portant fermeture provisoire pendant les travaux de peinture des clotures de l'aire de jeu du square Eugénie COTTON à Choisy le Roi du 07 au 11 juillet 2025
- 25 1296 Arrêté d'abrogation de l'arrêté N.25 1035 du 12 juin 2025 portant fermeture de la superette CHOUCHOU exploitée à Choisy-le-Roi 72 Avenue d'Alforville (1)
Ouverture - Réouverture
- 25 0206 Arrêté autorisant la réouverture au public du marché couvert sis 4 Avenue Jean JAURÈS 94600 Choisy-le-Roi à compter du 13 février 2025
- 25 0334 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement Repas fraternel du 50ème anniversaire de la réunification du Vietnam le mercredi 30 avril 2025
- 25 0335 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement Journée de commémoration des abolitions de l'esclavage le samedi 31 mai 2025
- 25 0336 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement Assemblée générale suivie d'un après-midi dansant le samedi 14 juin 2025
- 25.0337 Arrêté autorisation l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement SPECTACLE DE DANSE le samedi 28 juin 2025
- 25 409 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement le printemps des arts et de la nature -2ème édition le samedi 22 mars 2025
- 25 0427 Arrêté prononçant l'autorisation d'une demande d'autorisation exceptionnelle d'utilisation de locaux les 31 et 31 mars 2025 de 07h00 à 12h00 Gymnase Léo LAGRANGE
- 25 0428 Arrêté prononçant l'autorisation d'une demande d'autorisation exceptionnelle d'utilisation de locaux les 06 et 07 juin 2025 de 07h00 à 12h00 Gymnase Léo LAGRANGE
- 25 0693 Arrêté prononçant l'autorisation d'une demande d'autorisation exeptionnelle d'utilisation de locaux le 26 avril 2025
- 25 0894 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour le 25ème anniversaire de l'association le samedi 18 octobre 2025
- 25 0895 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour le Chante NOEL traditionnel le samedi 13 décembre 2025
- 25 0894 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour le 25ème anniversaire de l'association le samedi 18 octobre 2025
- 25 0895 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour le Chante NOEL traditionnel le samedi 13 décembre 2025
- CMF-25-1016 Commerce ambulant parc mairie 1406 et Mademoiselle le 1307
- PM-25-1026 journée champètre CDL Prairie 21062025
- 25 1197 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement BAL DES POMPIERS 2025 le 13 juillet 2025
- 25 1293 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement HALLOWEEN le vendredi 31 octobre 2025 , TWIRLING CLUB DE CHOISY LE ROI
- PM-25-1318 Chapiteau CIRCO CRIOLLO square ST Louis
Interdiction
- 25 410 Arrêté - interdiction temporaire de consommation d'alcool sur le domaine public
- 25 411 Arrêté interdisant la consommation de narguile (pipes à eau CHICHA)
- 25 0553 Arrêté interdisant l'accès au public des locaux occupés par l'association ciel siloe dans le bâtiment sis 1 rue du Docteur ROUX
- 25 1239 Arrêté temporaire portant indertiction de présence de bacs à déchets sur le territoire de Choisy le Roi du 11 au 14 07 2025 à 06h00
- 25 1478 Arrêté interdiction temporaire de consommation d'alcool sur le domaine public
Délégation de fonction et de signature
- 234-0529-DELEGATION-PROVISOIRE-DE-SIGNATURE-POUR-MADAME-AMANDINE-FRANCISOT
- 25 0795 Arrêté portant délégation des fonctions d'officier d'état civil à Madame BENKAHLA Malika, Conseillère Municipale
- POP-25-0990 référents apostille et legalisation actes
- 25 1276 Arrêté portant délégation des fonctions d'officier d'état civil à Madame BENKAHLA Malika Conseillère Minicipale
- CP-25-1313 délégation présidence CAO 31072025
- JUR-25-1510 Délégation M SAYADI 06082025
- 25 1527 Arrêté portant délégation de fonctions à Madame Sushma OSTERMEYER du 18 au 22 août 2025 inclus
Autre
Autorisation débit de boissons
- 25 0022 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement animation TIERS LIEU CALYPSO samedi 18 janvier 2025
- 25 0021 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement animation TIERS LIEU CALYPSO samedi 8 février 2025
- 25 0025 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement animation FESTIVAL DE MUSIQUE le 31 janvier et le 01
- 25 0692 Autorisation Débit de boissons GALA BERBERE samedi 24 mai 2025 salle des Navigateurs
- 25 0867 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement Festival des saveurs locales et du mieux manger pour la société JUS DE MAMA, le samedi 17 mai 2025
- 25 0868 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement Festival des saveurs locales et du mieux manger pour la société MAISON MAXIME, le samedi 17 mai 2025
- 25 0869 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement Festival des saveurs locales et du mieux manger pour la société MARIANNA , le samedi 17 mai 2025
- ECO-25-1009 Débit boisson Calypso 07062025
- 25 1138 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons au tiers lieu LA CALYPSO le samedi 28 juin 2025
Août à Décembre
Circulation-Stationnement-Permission voirie
- 25 1637 Arrêté portant réglementation provisoire de circulation, de stationnement et fermeture pendant les travaux réaménagement des aires de jeux des squares prolongation du 01 au 05 septembre 2025
- 25 1654 Arrêté portant permission de voirie du 12 au 23 voie de l'Épinette - 4 Rue du Docteur ROUX - 23 Avenue de Lugo pour des travaux de raccordement au réseau d'ORANGE du 27 10 AU 28 11 2025
- 25 1655 Arrêté règlementant la circulation et portant permission de stationnement au 4 Rue du Docteur ROUX du 12 au 21 09 2025
- 25 1656 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le 30 09 2025 au 32 Rue du Docteur CALMETTE de 08h00 à 16h00
- 25 1657 Arrêté réglementant la circulationet portant permission de stationnement, neutalisation de deux places de stationnement 1 Place Pierre SEMARD du 08 au 11 09 2025
- 25 1721 Modification de l'arrêté 25 1311 portant permission de voirie et réglementant la circulation rue NOEL pour des travaux du 21 07 2025 au 23 01 2026
- 25 1722 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation rue BRONGNIART entre la RD86 Avenue Victor HUGO et Avenue du Docteur CHARCOT pour des travaux du 08 09 au 31 10 2025
- 25 1723 Prolongation de l'arrêté 25 0513 portant permission de voirie et réglementant la circulation pour des travaux d'aménagement de voirie et des réseaux du 01 09 au 17 10 2025
- 25 1724 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le 30 09 2025 au 7 Bis rue de l'INSURRECTION PARISIENNE de 08h00 à 18h00
- 25 1725 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le 06 10 2025 devant le 4 rue Jean JAURÈS de 08h30 à 16h30
- 25 1734 Arrêté règlementant la circulation au 121 Avenue d'Alforville angle Avenue des MESSANGES du 15 au 26 septembre 2025
- 25 1735 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation 67 Avenue Henri CORVOL du 15 au 26 09 2025
- 25 1736 Arrêté portant permis de stationnement pour déménagement au 22 Av du Général LECLERC le 22 09 2025 de 08h00 à 18h00
- 25 1737 Arrêté portant permis de stationnement pour déménagement au 3 Passage DONG DA le 24 09 2025 de 08h00 à 18h00
- 25 1742 Arrêté portant permis de stationnement sur la place de la statue de Rouget de lisle pour un véhicule type JOB TRUCK le 17 09 2025 de 14h00 à 17h30
- 25 1743 Arrêté portant permis de stationnement pour l'installation d'une terrasse extérieure ouverte conprenant des tables et des chaises 5 Av Jean JAURÈS du 01 01 au 31 12 2025
- 25 1838 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement le merdredi 24 septembre 2025 au 15 rue de l'Insurrection Parisienne de 08h00 à 16h00
- 25 1839 Arrêté réglementnat la circulation et portant permission de stationnement d'une grue mobile pour des travaux sur toiture au 46 au 48 Rue Camille DESMOULINS le 22 09 2025
- 25 1840 Arrêté portant permis de stationnement pour la pose d'une benne au 7 Rue des FUSILLÉS du 16 au 19 septembre 2025
- 25 1841 Arrêté réglementant la circulation au 1 au 85 Rue MIRABEAU pour la modernisation des branchements avec fermeture ponctuelle de la voie du 25 09 au 10 10 2025
- 25 1843 Arrêté portant permission de voirie Rue Robert PEARY pour l'élégage et la mise en sécurité du patrimoine arboré du 23 au 24 10 2025
- 25 1844 Arrêté portant permission de voirie diverses de la commune pour élagage et la mise en sécurité du patrimoine arboré du 15 09 au 03 10 2025
- 25 1845 Arrêté portant permission de voirie 47 Rue du FOUR pour l'abattage d'un arbre sur le domaine privé du 29 09 au 03 10 2025
- 25 1846 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 16 Rue PASSEREAU du 29 09 2025 au 13 10 2025
- 25 1847 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 15 rue Édouard BRANLY du 29 09 2025 au 13 10 2025
- 25 1842 Prolongation arrêté 25 1148 portant permission de voirie et réglementant la circulation au 6 Rue Louise MICHEL du 10 09 2025 au 06 02 2026
- 25 1879 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 17 et 23 - 25 Avenue Anatole France pour le disgnostic de l'ouvrage d'assainissement départemantal du 24 au 26 09 2025
- 25 1880 Arrêté réglemantant la circulation et portant permission de stationnement d'un échafaudage 22 Rue Victor JÉROME du 24 09 au 08 10 2025
- 25 1881 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation Allée des Flandres pour la création d'un parking vélos et l'installation d'une base vie du 01 au 31 10 2025
- 25 1882 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation Rue Marco POLO entre la Rue Robert PEARY et la Rue Vasco DE GAMA pour des travaux de démolition de la voirie du 06 10 au 16 11 2025
- 25 1883 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie dans diverses rues pour des travaux de pose de caméras du 29 09 au 28 11 2025
- 25 1884 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation Allée des Flandres pour l'intervention et la livraison de matériel sur la dalle du 08 au 10 10 2025
- 25 1885 Prolongation de arrêté N° 25 1655 réglementant la circulation et portant permission de stationnement au 4 Rue du Docteur ROUX du 12 au 21 09 2025 prolongation du 22 09 au 08 10 2025
- 25 1886 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 7 Rue Alphonse BRAULT le lundi 27 octobre 2025 de 08h00 à 11h00
- 25 1887 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 31 Rue du FOUR le lundi 13 octobre 2025 de 08h00 à 18h00
- 25 1889 Arrêté portant permission de stationnement d'un JOB TRUCK Place Jean JAURÈS le 20 11 2025 de 09h15 à 12h30
- DGST-25-1966 Mise en place de recharge électrique rue R Peary
- PM-25-2026 interdiction stationnement Leclerc 05112025
- ENF-25-2028 Café parents rue de la Paix 10102025
- DGST-25-2027 opération propreté urbaine G Moquet 22102025
- 25 2031 Arrêté portant autorisation temporaire de montage d'une grue à tour 6 rue Louise MICHEL du 13 au 20 10 2025
- 25 2032 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 6 rue Louise MICHEL pour la livraison d'une grue à tour le 13 10 2025
- 25 2033 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de stationnement d'une grue mobile de nuit du 25 au 58 Avenue d'Alforville du 21 au 22 octobre 2025 de 22h00 à 05h00
- 25 2034 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation rue Traversière pour la pose d'une base vie du 20 10 au 19 12 2025
- 25 2035 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie du N°7 de l'Avenue Anatole France pour des travaux de renouvellement réseau HTA pour le compte d'ÉNÉDIS
- 25 2036 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie 12 Avenue Anatole France pour la réalisation d'un raccordement d'assainissement pour une sanisette du 20 10 au 25 10 2025
- 25 2037 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 8 rue Auguste BLANQUI le 08 11 2025 de 08h00 à 16h00
- 25 2149 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 17 et 23-25 Avenue France pour le diagnostic de l'ouvrage d'assainissement départemental du 03 11 au 07 11 2025
- 25 2150 Arrêté réglementant la circulation au 5 Avenue de Villenauve Saint Georges pour des travaux de terrassement en vue d'un raccordement collectif du 20 10 au 13 11 2025
- 25 2151 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie du 2 au 14 Avenue Louis LUC et du 21 au 23 Avenue GUYNEMER pour création d'un réseau de communication du 20 10 au 22 11 2025
- 25 2153 Arrêté portant permis de stationnement d'un bus Santé sur la ville de Choisy le Roi AU 25 Rue Paul CARLE le 10 12 2025 de 07h30 à 12h30 et le 11 12 2025 de 07h30 à 16h00
- 25 2154 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement devant le 4 Rue Jean JAURES le lundi 10 11 2025 de 08h30 à 16h30
- 25 2155 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 24 Avenue Anatole France le 29 10 2025 de 07h00 à 17h00
- 25 2156 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 15 Avenue du Général LECLERC le 29 10 2025 de 07h00 à 17h00
- 25 2173 Arrêté permanent réglementant le stationnement réservé aux livraisons
- 25 2174 Arrêté réglementant la stationnement réservé aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
- 25 2175 Arrêté réglementant la circulation interdiction aux véhicules de plus de 3,5 tonnes et limitation de vitesse à 30kmh
- 25 2176 Arrêté réglementant le stationnement de type ARRET MINUTE au droit du 34 et 49 Rue du Docteur ROUX
- 25 2177 Arrêté portant permission de voirie rue des Liserons pour l'élagage des arbres en port architecturé du 04 au 17 12 2025
- 25 2178 Arrêté portant permission de voirie rue des Bleuets pour l'élagage des arbres en port architecturé du 04 au 17 12 2025
- 25 2179 Arrêté portant permission de voirie rue des Paquerettes pour l'élagage des arbres en port architecturé du 04 au 17 12 2025
- 25 2180 Arrêté portant permission de voirie rue Édouard BRANLY pour l'élagage des arbres en port architecturé du 04 au 17 12 2025
- 25 2181 Arrêté portant permission de voirie rue Jean BOUIN pour l'élagage des arbres en port architecturé du 04 au 17 12 2025
- 25 2182 Prolongationde l'arrêté N° 25 1880 réglementant la circulation et permission de stationnement d'un échafaudage 22 rue Victor JÉROME du 24 09 au 08 10 2025 prolongation du 09 au 17 10 2025
- 25 2183 Arrêté portant permission de voirie et réglementnat la circulation Allée des Flandres pour l'intervention et la livraison de matériel sur la dalle du 06 au 07 11 2025
- 25 2184 Arrêté portant permis de stationnement pour la pose d'une benne 97 rue Mirabeau le 24 10 2025
- 25 2185 Arrêté portant permis de stationnement 6 rue Pierre MENDES France pour la neutralisation de trois places de stationnement du 20 10 au 07 11 2025
- 25 2148 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de stationnement 11 Rue Anatole France du 20 10 au 31 12 2025
- 25 2152 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation Rue NOEL entre Avenue Victor HUGO et Rue TRAVERSIERE du 20 10 au 31 12 2025
- 25 2255 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 17 et 23-25 Avenue Anatole France du 12 au 14 11 2025
- 25 2256 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 17 et 23-25 Avenue Anatole France du 17 au 21 11 2025
- 25 2257 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au 12 voie de l'Épinette et du 2 au 16 voie des Roses du 28 10 au 12 12 2025
- 25 2258 Arrêté réglementant la circulation du 1 au 105 Rue MIRABEAU du 03 au 21 11 2025
- 25 2259 Arrêté réglementant la circulation du 1 au 9 Chemin de l'Exploitation du 27 10 au 28 11 2025
- 25 2260 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation pour une intervention de nettoyage le 05 11 2025 de 09h00 à 16h00
- 25 2261 Arrêté temporaire portant permission de voirie et dérogation au Parc de la Mairie du 27 10 au 28 11 2025
- DGST 25-2336 opération propreté urbaine rue sébastopol 5112025
- DLC 25 2337 Arrêté autorisant l'occupation de l'espace public pour la réalisation d'une fresque le 26 11 2025 de 13h00 à 18h00 sur la Place Jean JAURÈS
- DGST 25 2329 Arrêté portant permission de voirie Avenue de la FOLIE pour l'élagage des arbres en port architecturé du 10 au 24 11 2025
- DGST 25 2330 Arrêté portant permission de voirie Avenue de la FOLIE pour l'élagage des arbres en port architecturé du 10 au 24 11 2025
- DGST 25 2331 Arrêté portant permission de voirie Rue Boulenger DELBARRE pour l'élagage des arbres en port architecturé du 24 11 au 08 12 2025
- DGST 25 2332 Arrêté portant permission de voirie Avenue du Docteur CHARCOT pour l'élagage des arbres en port architecturé du 17 11 au 01 12 2025
- DGST 25 2333 Arrêté portant permission de voirie Rue Jean BOUIN pour l'élagage des arbres en port architecturé du 24 11 au 08 12 2025
- DGST 25 2334 Arrêté portant permission de voirie Rue Pasteur pour l'élagage des arbres en port architecturé du 24 11 au 08 12 2025
- DGST 25 2335 Arrêté portant permission de voirie Rue Jean BOUIN pour l'élagage des arbres en port architecturé du 24 11 au 08 12 2025
- DGST-25-2386 Raccordement sanisette 12 ave A France 03112025
- DGST-25-2387 pose echafaudage 2 rue Chevreul 10112025
- DGST-25-2388 trx Edf 15 rue E Branly 29102025
- DGST-25-2389 Pose de benne 97 rue Mirabeau 25102025
- 25 2392 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation 11 Av A. France, Av d'Alforville , Av V.Hugo pour des travaux de branchements du 03 11 au 05 12 2025
- 25 2393 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie rue Louise MICHEL et Rue Émile ZOLA pour la pose des illuminations du 17 au 28 novembre 2025
- 25 2394 Arrêté réglementant le stationnement réservé aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
- DGST-25-2405 creation branchement EDF 10112025
- DGST-25-2404 trx voirie rue noel 17112025
- DGST-25-2403 Neutralisation 3 placesle 18112025
- PM-25-2418 Déménagement 56 J Vallès 28112025
- PM-25-2419 Déménagement 28 Dr Roux 16112025
- PM-25-2417 Déménagement allée Flandres 19112025
- RH-25-2412 Déménagement 16 rue Charles 29112025
- RH-25-2413 Place eglise Vitrine Noel 06122025
- RH-25-2416 Déménagement 16 rue Charles 18112025
- DGST-25-2415 Trx branchement EU A Sannier 17112025
- DGST-25-2414 Trx renouvellement EDF 4 rue Demanieux 12112025
- DGST-25-2411 Neutralisation stat 1 bis Rouget de lIsle 05012025
- DGST-25-2410 Branchement Gaz B Palissy 01122025
- DGST-25-2409 Echafaudage 94 VSG 17112025
- 25 2490 Arrêté portant permission de voirie 10 Rue PARMENTIER pour l'abattage d'un arbre mort du 27 au 28 11 2025
- 25 2491 Arrêté portant permission de voirie 19 Avenue du Président Franklin ROOSEVELT pour l'abattage d'un arbre mort du 27 au 28 11 2025
- 25 2492 Arrêté portant permission de voirie 85 Rue PARMENTIER pour l'abattage d'un arbre mort du 27 au 28 11 2025
- 25 2493 Arrêté portant permission de voirie 85 Rue MIRABEAU pour l'abattage d'un arbre mort du 27 au 28 11 2025
- 25 2494 Arrêté portant permission de voirie 3 Bis Avenue du Président Franklin ROOSEVELT pour l'abattage d'un arbre mort du 27 au 28 11 2025
- 25 2495 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation 11 Av A. France, Av d'Alforville , Av V.Hugo pour des travaux de branchements du 24 11 au 31 12 2025
- 25 2496 Arrêté portant réglementant provisoire et fermeture pendant les travaux d'extension de l'aire de jeux du parc Maurice THOREZ à Choisy-le-Roi du 24 au 28 11 2025
- 25 2497 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 4 Rue Guy MOQUET le mardi 09 décembre 2025 de 08h00 à 14h00
- 25 2498 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de stationnement 11 Rue Anatole France passerelle piétonne TRAVAUX DE NUIT du 21 au 22 11 2025 et du 28 au 29 11 2025
- 25 2499 Annule et remplace l'arrêté 25 2259 réglementant la circulation du 1 au 9 Chemin de l'exploitation pour de travaux de réfection de chaussée du 17 11 au 19 12 2025
- 25 2500 Arrêté réglementant la circulation Avenue d'Alforville - Avenue du LUGO - Avenue de Villeneuve-Saint-Georges pour la dépose repose de panneaux publicitaires du 17 au 21 11 2025
- 25 2501 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie au 63 rue du Docteur ROUX pour des travaux de restructuration du réseau HTA du 17 11 au 12 12 2025
- 25 2502 Arrêté réglementant la circulation du 29 au 35 Avenue d'Alforville pour des travaux d'ouverture de fouille pour le raccordement de réseau électrique du 17 11 2025 au 12 12 2025
- 25-2488-Arrete-reglementant-la-circulation-rue-des-Cosmonautes-entre-le-N°1-et-de-lintersection-Avenue-Anatole-France-pour-la-vente-de-pommes-de-terrres-le-21-11-2025
- 25-2594-Arrete-autorisant-loccupation-du-domaine-public-au-4-Av-Jean-JAURES-le-26-11-2025-de-13h30-a-18h00
- 25 2595 Arrêté temporaire portant permission de voirie et dérogation au Parc de la Mairie du 25 au 26 11 2025
- 25 2596 Arrêté tempraire portant permission de voirie Avenue des Mésanges du 25 au 26 11 2025
- 25 2597 Arrêté réglementant la circulation et portant permission de voirie pour la suppression d'un branchement Gaz au 69 Av du Docteur CHARCOT du 08 au 24 12 2025
- DGST-25-2598 Illuminations rue R Peary 03122025
- 25-2682-Arrete-portant-permission-de-voirie-Rue-Robert-PEARY-pour-lelagage-et-la-mise-securite-du-patrimoine-arbore-du-15-au-16-12-2025
- 25-2683-Arrete-portant-permission-de-voirie-Rue-Bernard-PALISSY-pour-lelagage-et-la-mise-securite-du-patrimoine-arbore-du-01-au-02-12-2025
- 25-2684-Annule-et-remplace-larrete-N°25-0617-permanent-reglementant-le-stationnement-unilateral-alterne-par-quinzaine
- 25-2690-Arrete-reglementant-la-circulation-et-portant-permission-de-voirie-au-63-Rue-du-Dr-ROUX-pour-des-travaux-de-restructuration-du-reseau-HTA-du-05-au-16-01-2026-1
- 25-2691-Arrete-reglementant-la-circulation-et-portant-permission-de-voirie-au-9-Avenue-du-President-Franklin-ROOSEVELT-pour-des-travaux-de-branchement-au-reseau-electrique-du-8-au-23-12-2025-1
- 25-2694-Arrete-portant-permission-de-voirie-et-reglementant-la-circulation-21-Av-Anatole-France-pour-une-depose-de-3-blocs-beton-et-une-ligne-aerienne-electrique-du-11-au-12-12-2025
- 25-2692-Arrete-reglementant-la-circulation-pour-de-lelagage-au-21-Avenue-de-Villeneuve-Saint-Georges-le-11-decembre-2025-1
- 25-2693-Arrete-portant-reglementant-la-circulation-au-10-Av-de-LUGO-pour-une-demande-raccordement-de-la-station-de-maintenance-du-TZN-du-08-au-19-12-2025-1
- 25-2696-Arrete-portant-reglementant-provisoire-et-fermeture-pendant-les-travaux-dextension-de-laire-de-jeux-du-parc-Maurice-THOREZ-a-Choisy-le-Roi-du-15-au-18-12-2025
- 25-2705-Arrete-municipal-permanent-portant-reglementant-du-stationnement-reserve-aux-cars-scolaires-a-compter-du-01-12-2025
- 25 2769 Arrêté réglementant la cirulation et portant permission de voirie au 63 Rue du Docteur ROUX pour des travaux de restructuration du réseau HTA du 26 janvier au 02 février 2026
- 25 2770 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation pour le remplacement d'éléments de chauffage urbain au 25 rue Rollin RÉGNIER du 08 au 12 12 2025
- 25 2771 Prolongation arrêté 25 1966 portant permission de voirie et réglementant la circulation au 3 rue Robert PEARY du 01 au 31 10 2025 prolongation du 01 11 au 31 12 2025
- 25 2772 Arrêté portant permis de stationnement pour la pose d'une benne 30-32-34 rue du Bel Air du 08 12 au 10 12 2025
- 25 2695 arrêté N° 25 1883 portant permission de voirie et réglementant la circulation dans diverses du 29 09 au 28 11 2025 prolongation du 29 11 au 23 12 2025
- 25 2768 arrêté N° 25 1581 portant permission de voirie et réglementant la circulation rue Waldeck ROUSSEAU du 01 09 au 31 12 2025 prolongation du 01 01 au 31 01 26
- 25 2778 Arrêté réglementant le stationnement réservé aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
- 25 2777 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 65 Rue Pasteur le 29 12 2025 de 08h00 à 18h00
- 25 2776 Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Guy MOQUET pour une opération de propreté urbaine le 17 au 18 12 2025
- DGST-25-2853 pose benne rue Bel Air 17122025
- DGST-25-2854 création réseau L Luc et Guynemer 15122025
- DGST-25-2869-Echafaudage-et-benne-30-rue-chevreul-22122025
- DGST-25-2878-Arrete-de-circulation-portant-permission-de-voirie-sur-diverses-rues-de-la-commune-pour-des-chantiers-dentretien-des-espaces-verts-du-01-03-au-31-12-2026
- DGST-25-2879-Arrete-reglementant-la-circulation-et-portant-permission-de-voirie-dans-diverses-rues-pour-des-travaux-de-pose-de-comptage-des-aires-de-livraison-du-05-01-au-23-01-2026.
- DGST-25-2880-Arrete-portant-permission-de-voirie-et-reglementant-la-circulation-10-avenue-Anatole-France-pour-des-travaux-de-creation-de-branchements-electrique-sous-trottoir-du-15-au-30-01-2026
- DGST-25-2881-Arrete-portant-permissiond-e-voirie-et-reglementnat-la-circulation-rue-Noel-et-rue-Henri-CORVOL-du-05-01-au-31-05-2026
- DGST-25-2883-Arrete-reglementant-la-circulation-Avenue-de-LUGO-pour-des-travaux-de-raccordement-de-chauffage-urbain-du-05-au-31-01-2026
- DGST 25 2887 Arrêté de circulation portant permission de voirie pour entretien des réseaux d'arrosage du 05 01 2026 au 15 01 2027
- 25 2953 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation Av rosa LUXEMBURG et 15 Mail Albert JACQUARD le 07 janvier 2026
- 25 2954 Arrêté réglementant la circulation et portant permisison de stationnement d'un échafaudage 4 Place de l'Église du 05 01 au 06 02 2026
- 25 2955 Arrêté réglementant la circulation pour de l'élagage et le stationnement d'un camion 3T5 rue vasco de GAMA 29 au 31 12 2025
- 25 2956 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation rue Babeuf por raccordement au réseau de gaz du 05 au 16 01 2026
- 25 2957 Arrêté portant permission de voirie et réglementant la ciculation au 20 rue Léon BLUM le 07 01 2026
- 25 2958 Arrêté réglemementant la circulation et portant permissison de voirie 58 rue Pasteur du 07 01 au 06 02 2026
- 25 2959 Arrêté portant permis de stationnement pour un déménagement au 8 rue Alphonse BRAULT le 20 01 2026 de 08h00 à 14h00
Aménagement-Déménagement
Mise en sécurité
Fermeture
Ouverture - Réouverture
- PM-25-1318 Chapiteau CIRCO CRIOLLO square ST Louis
- 251848 Arrêté réglementant l'autorisation pour le déroulement d'un spectacle de marionnettes GUIGNOL
- 25 1965 Arrêté autorisation l'occupation du patrimoine public pour un évènement paroissial Place de l'Église la messe de rentrée le dimanche 05 octobre 2025 de 11h30 à 13h00
- 25 2391 Arrêté portant sur la fermeture et l'ouverture du Parc de la Mairie dans le cadre du Marché de Noel du 08 au 16 12 2025
- 25 2687 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement Marché de Noel École élémentaire du centre le 18 12 2025
Interdiction
Délégation de fonction et de signature
Autre
- PM-25-2426 Maintien bon ordre
- 25 2688 Arrêté portant permis d'occupation sur la rue de la Paix devant l'école élémentaire Jean MACE pour un café des parents le vendredi 12 décembre 2025 de 16h00 à 18h45
- PM-25-2763-Interdiction-manifestation-05122025
- 25-2860-Arrete-temporaire-de-derogatoin-a-larrete-N°-22-4010-reglementant-la-pre-collecte-des-ordures-menegeres-et-assimilees-sur-le-territoire-de-Choisy-le-Roi-du-31-12-2025-au-01-01-2026
- 25-2861-Arrete-portant-nomination-dun-agent-recenseur-Monsieur-Younsi-DELPLANQUE-en-charge-du-recensement-de-la-population-de-la-commune-de-Choisy-le-Roi-du-05-01-au-28-02-2026
- 25-2862-Arrete-portant-nomination-dun-agent-recenseur-Monsieur-Jean-Pierre-ISIDOR-en-charge-du-recensement-de-la-population-de-la-commune-de-Choisy-le-Roi-du-05-01-au-28-02-2026
- 25-2863-Arrete-portant-nomination-dun-agent-recenseur-Monsieur-Jeremy-REBBOUH-en-charge-du-recensement-de-la-population-de-la-commune-de-Choisy-le-Roi-du-05-01-au-28-02-2026
- 25-2864-Arrete-portant-nomination-dun-agent-recenseur-Madame-Latifa-SASSI-en-charge-du-recensement-de-la-population-de-la-commune-de-Choisy-le-Roi-du-05-01-au-28-02-2026
- 25-2865-Arrete-portant-nomination-dun-agent-recenseur-Madame-Mariam-EL-KHATTARI-en-charge-du-recensement-de-la-population-de-la-commune-de-Choisy-le-Roi-du-05-01-au-28-02-2026.
- 25-2866-Arrete-portant-nomination-dun-agent-recenseur-Madame-Mariama-SAID-AZALI-en-charge-du-recensement-de-la-population-de-la-commune-de-Choisy-le-Roi-du-05-01-au-28-02-2026
- 25-2867-Arrete-portant-nomination-dun-agent-recenseur-Monsieur-Mohamed-BADACH-en-charge-du-recensement-de-la-population-de-la-commune-de-Choisy-le-Roi-du-05-01-au-28-02-2026
- 25-2868-Arrete-portant-nomination-dun-agent-recenseur-Madame-Nathalie-GARNIER-en-charge-du-recensement-de-la-population-de-la-commune-de-Choisy-le-Roi-du-05-01-au-28-02-2026
Autorisation débit de boissons
- 25 1888 Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire durant l'évènement TIERS LIEU CALYPSO par l'association TALA le samedi 27 septembre 2025
- ECO-25-2423 debit boisson Calypso 15112025
- CMF-25-2429 Débit boisson marché noel AGUERRIA
- CMF-25-2430 Débit boisson marché noel SAVEUR QUEBEC
- CMF-25-2431 débit boisson marché noel RESTO EVENTS
- CMF-25-2432 débit boisson marché noel MICKIL GAUFRE
- CMF-25-2433 débit boisson marché noel SLS LOCATION
- CMF-25-2434 débit boisson marché noel LA SENEGALAISE
- CMF-25-2435 débit boisson marché noel FABRIQUE ALCOOL
- CMF-25-2436 débit boisson marché noel BREUVAGES BAVARDAGES
- CMF-25-2437 débit boisson marché noel CHAMPAGNE DEPIT
- 25-2857-Arrete-autorisant-louverture-dun-debit-de-boissons-temporaire-durant-levenement-Nouvel-an-Berbere-le-samedi-31-janvier-2026
- 25-2858-Arrete-autoriasant-louverture-dun-debit-de-boissons-temporaire-durant-levenement-Le-printemps-des-arts-et-des-la-nature-3eme-edition-le-samedi-11-avril-2026
- 25-2859-Arrete-autorisant-louverture-dun-debit-de-boissons-temporaire-durant-levenement-JMCVA-3eme-edition-le-samedi-24-janvier-2026
- DGST-25-2882-Arrete-autorisant-louverture-dun-debit-de-boissons-temporaire-durant-levenement-LOTO-BINGO-le-samedi-28-mars-2026
2024
Circulation-Stationnement-Permission voirie
Aménagement-Déménagement
- PM-24-2656 déménagement 77 rue Pasteur 19122024
- PM-24-1844 Déménagement 8 Ave Y Marcaillous 08102024
- PM-24-1355 Déménagement 7 rue Insurrection Parisienne 23072024
- PM 24 0455 Arrêté portant permis de staionnement pour un déménagement le 10 04 2024 de 08h00 à 13h00
- PM-24-1352 Déménagement 11 rue W Rousseau 30072024
- DGST-24-0005 Déménagement 15 rue E Dolet 09022024
- DGST-24-2618 Deménagement 20 rue Dr Roux 1312
- PM -24-1353 Déménagement 37 Ave A France 14072024
- PM-24-1351 déménagement 73 Ave A France 20072024
- PM-24-1354 Déménagement 25 ave Mal Tassigny 30072024
- PM-24-1582 Déménagement 2 rue Demanieux 23082024
- PM-24-2657 déménagement 34 rue Pompadour 20122024
Mise en sécurité
Fermeture
- SPOR-24-0006 Fermeture terrains stade Bouin et Prairie 08012024
- SPOR-24-2626 fermeture terrains foot rugby 23 et 24 novembre (1)
- HYG-24-0130 Fermeture du restaurant DRAGON DE L EST 4 rue Louise MICHEL 91400 CHOISY LE ROI
- DGST-24-0408-Arrêté-interdiction-daccès-à-laire-de-jeux-du-CCAS-du-21-au-27-mars-2024
- HYG-24-1129-Arrêté-de-fermeture-de-létablissement-de-restauration-LE-DAJAJ-40-Avenue-Victor-HUGO
- HYG-24-1228-arrêté-dabrogation-de-l-arrêté-N°-24-1129
- 24-1741-Arrêté-de-fermeture-de-lalimentation-générale-BAY-ET-CIE-situé-au-6-Rue-du-Chemin-de-Fer-à-Choisy-le-Roi
- PM-24-1840-fermeture-rue-Michelet-forum-emploi-26092024
- 24-1948-Arrêté-dabrogation-de-larrêté-24-1741-du-9-septembre-2024-portant-fermeture-de-lalimentation-générale-BAY-ALIMENTATION-6-rue-du-Chemin-de-FER
- 24 2686 Arrêté portant sur la fermeture et l_ouverture du Parc de la Mairie dans le cadre du Marché de NOEL du 09 au 17 12 2024
Ouverture
- 2-Avis-douverture-de-consultation-en-mairie
- 5-Courrier-à-mairie-Choisy-le-Roi
- 24-1469-Arrêté-autorisation-louverture-dun-ERP-salon-de-thé-LE-CLOUD-29-Bis-Avenue-Victor-HUGO
- 24 0916 Arrêté prononçant l_autorisation de construire, d_aménager ou de modifier un ERP 1 Boulevard des ALLIÉS 94600 CHOISY LE ROI
- 24 1413 Arrêté prononçant l_autorisation de contruire d_aménager ou de modifier un ERP 18 Boulevard des ALLIÉS
- 24 0918 Arrêté ERP Collège Émile ZOLA
- 24 1414 Arrêté prononçant l_autorisation de construire, d_aménager ou de modifier un ERP 13 Avenue Léon GOURDAULT
- 24 1415 Arrêté prononçant l_autorisation de construire d_aménager ou de modifier un ERP 9 Rue Louise MICHEL
- 24 1469 Arrêté autorisation l_ouverture d_un ERP salon de thé LE CLOUD 29 Bis Avenue Victor HUGO
- 24 1855 Annule et remplace l_arrêté 24 0602 portant d_occupation du domaine public 10 Av GAMBETTA du 1er avril au 31 juillet 2024
- 24 1858 Arrêté portant permis d_occupation du domaine public 31-33 rue Auguste BLANQUI du 1er janvier au 31 décembre 2024
- 24 2474 Arrêté autorisation l_occupation du domaine public pour un évènement Place de l_Église Saint Louis (vitrine de Noel), le samedi 21 décembre 2024 de 09h30 à 19h00
- 24 2684 Arrêté prononcant l_autorisation de construire, d_aménager ou de modifier un ERP 18 Rue du Docteur ROUX 94600 choisy le roi
- 24 2786 Arrêté portant permis d_occupation temporaire dans le parc de la Mairie de Choisy le Roi – installation de véhicule de commerce ambulant durant la Marché de Noel du 13 au 15 décembre 2024
- 24 2801 Arrêté portant permis d_occupation temporaire dans le parc de la Mairie de Choisy le Roi – installation d_un barnum alimentaire durant la Marché de Noel du 13 au 15 décembre 2024
- 24-1469-Arrêté-autorisation-louverture-dun-ERP-salon-de-thé-LE-CLOUD-29-Bis-Avenue-Victor-HUGO
- 24-1995 Arrêté portant permis d_occupation du domaine public pour l_installation d_une rotisserie et d_un chariot chauffant 9 Place de l_Église du 1er janvier au 31 décembre 2024
- 24-1996 Arrêté portant permis d_occupation du domaine public pour l_installation d_une terrasse extérieure ouverte et d_un porte-menu 115 Avenue d_Alforville du 1er janvier au 31 décembre 2024
- 24-1997 Arrêté portant permis d_occupation du domaine public pour l_installation d_un porte-menu 25 Avenue de Villeneuve Saint Georges du 1er janvier au 31 décembre 2024
- BAT-24-1126 Arrêté ERP Supermarché CASINO 2, Avenue Jean JAURES 94600 CHOISY LE ROI
- BAT-24-1127 Arrêté ERP École ORT 50 Rue du FOUR 94600 CHOISY LE ROI
- CMF 24 0601 Installation 2 terrasses extérieures ouvertes avec tables et chaises 2 rue Louise MICHEL et Rue Emile ZOLA du 1er 01 au 31 10 2024
- CMF 24 0602 Installation d_une terrasse extérieure ouverte avec tables et chaises 10 Avenue GAMBETTA du 1er 01 au 31 09 2024
- CMF 24 0607 Installation de 2 terrasses extérieures avec tables et chaises 5 Avenue Jean JAURÈS du 01 04 au 30 12 2024
- CMF 24 1130 Arrêté portant sur l_installation d_une terrasse au 28 Avenue Anatole FRANCE du 1er mai au 31 décembre 2024 inclus
- CMF 24 1131 Arrêté portant sur l_installation d_une terrasse au 32 Bis Avenue Victor HUGO du 1er janvier au 31 décembre 2024 inclus
- CMF 24 1132 Arrêté portant sur l_installation d_une terrasse au 40 Rue Émile ZOLA du 1er mai au 31 décembre 2024 inclus
- CMF 24 1133 Arrêté portant sur l_installation d_une terrasse au 22 Avenue Louis LUC du 1er janvier au 31 décembre 2024 inclus
- CMF-24-0601-Installation-2-terrasses-extérieures-ouvertes-avec-tables-et-chaises-2-rue-Louise-MICHEL-et-Rue-Emile-ZOLA-du-1er-01-au-31-10-2024
- CMF-24-0602-Installation-dune-terrasse-extérieure-ouverte-avec-tables-et-chaises-10-Avenue-GAMBETTA-du-1er-01-au-31-09-2024
- CMF-24-1338 Autorisation terrasse 32 ave A France jusqu_au 31102024
- CMF-24-1339 Autorisation terrasse 57 ave V Hugo jusqu_au 31122024
- CMF-24-2648 Terrasse Bella Market
- CMF-24-2649 Terrasse Fete a crepes
- CMF-24-2650 Terrasse Le petit conservatoire
- CMF-24-2651 Terrasse Le Saint Louis
- CMF-24-2652 Terrasse Cocci market
- CMF-24-2663 occupation terrasse Victor Hugo 01032024
- CMF-24-2664 occupation terrasse Love Pizza 01112024
- DGST 24 0597 ERP 15 Rue du Docteur ROUX 94600 CHOISY LE ROI
- DGST 24 0598 ERP Groupe scolaire Saint André 8-10-12 Avenue Léon GOURDAULT 94600 CHOISY LE ROI
- DGST 24 0599 ERP 14 Rue TRAVERSIERE Hôtel Café des sports 94600 CHOISY LE ROI
- DGST 24 0600 ERP Lycée Jean MACÉ 103 Rue MIRABEAU 94600 CHOISY LE ROI
- DGST-24-0118 Arrêté prononcant l_autorisation de construire, d_aménager ou de modifier un ERP BIOGROUP 14-16 Avenue Villeneuve Saint Georges à Choisy le Roi
- DGST-24-0540 Autorisation utilisation exceptionnelle locaux Fete L_aid El Fitr 10042024
- DGST-24-1839-ouverture-théatre-Hollander
- ECOL-24-0537-Ouverture-débit-boissons-guinguette-la-calypso-2504
- PM-24-1842 spectacle marionnettes dalle 09102024
- PM-24-1843 evenement paroissial place de l_eglise 06102024
- TRAN-ÉCO-24-0713-Arrêté-ouverture-débit-de-boissons-temporaire-FESTIVAL-DES-SAVEURS-LOCALES-ET-DU-MIEUX-MANGER-du-04-au-05-mai-2024-LA-SÉNÉGALAIS
- TRAN-ÉCO-24-0714-Arrêté-ouverture-débit-de-boissons-temporaire-FESTIVAL-DES-SAVEURS-LOCALES-ET-DU-MIEUX-MANGERdu-04-au-05-mai-2024-INTENCITY
- TRAN-ÉCO-24-0715-Arrêté-ouverture-débit-de-boissons-temporaire-FESTIVAL-DES-SAVEURS-LOCALES-ET-DU-MIEUX-MANGER-du-04-au-05-mai-2024-CAFÉ-BULBE
Délégation de fonction et de signature
- 24 2674 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Boubaker YANAT du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2670 Arrêté portant remplacement temporaire de Monsieur le Maire pour la signature de vente d_un bien situé au 124-126 Avenue d_Alforville
- 24 2675 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Carine KILEMBOLO du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2679 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Jean-Pierre ISIDOR du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2677 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Latifa SASSI du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2673 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Younsi DELPLANQUE du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2671 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Caroline GUERNIERI du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2693 Arrêté portant remplacement de Monsieur le Maire pour la signature de l_acte de retrocession SADEV94
- 24-0528-DELEGATION-DE-FONCTION-MADAME-MALIKA-BENKAHLA
- 24-0539-DELEGATION-A-MONSIEUR-VASCO-COELHO
- 234-0529-DELEGATION-PROVISOIRE-DE-SIGNATURE-POUR-MADAME-AMANDINE-FRANCISOT
- JUR-24-1229-Arrêté-de-délégation-de-signature-Denis-BARANGER
- JUR-24-1335-Delegation-de-signature-estivale-M-CAMPEAU
- JUR-24-1336-Delegation-de-signature-estivale-Mme-MINE
- 24-1412-Arrêté-portant-délégation-provisoire-de-signature-à-Frédéric-DRUART-du-10-au-25-août-2024-inclus
- 24-1562-Arrêté-portant-délégation-de-fonctions-à-Monsieur-FREDERIC-DRUART-Maire-dAdjoint-les-56-et-7-août-2024
- POP-24-1576-Délégation-fonction-mariage-K-BOLLE
- POP-24-1577-Délégation-fonction-mariage-M-BENKAHLA
- POP-24-1739 Arrêté portant nomination du coordinnateur communal en charge du recensement de la population pour l_année 2025
- RH-24-0329 Designation representant personnel CST
- 24-1998-Arrêté-portant-délégation-des-fonctions-dofficier-détat-civil-à-Madame-Malika-BENKALHA-le-19-octobre-2024
- 24-2000-Arrêté-portant-retrait-de-délégation-à-Madame-ALIROL-Béatrice
- 24-1999-Arrêté-portant-délégation-de-fonction-à-Madame-BENKAHLA-MALIKA-Conseillère-municipale
- JUR-24-1357 Arrêté placement d_office
- 24 2672 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Aurélie THALAMY du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2676 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Mariama SAID AZALI du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 1562 Arrêté portant délégation de fonctions à Monsieur Frédéric DRUART Maire d_Adjoint les 5,6 et 7 août 2024
- 24 2680 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Mohamed BADACH du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 2678 Arrêté portant nomination d_un agent RECENSEUR chargé pour l_année 2025 Mohammed ZAAZAA du 02 janvier au 28 février 2025
- 24 1949 Arrêté portant délégation des fonctions d_officier d_état civil à Madame Malika BENKALHA le 11 octobre 2024
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