Consultation
DES DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES
2025
Conseil Municipal du 29 septembre
- 2025 - 32 DELIB affectation du résultat budget annexe CCAS RA - annule et rempleca.PDF
- 2025 - 33 DELIB BS budget principal du CCAS.PDF
- 2025 - 34 DELIB BS budget annexe du CCAS RA.PDF
- 2025 - 35 DELIB BS budget annexe CCAS - aide à domicile.PDF
- 2025 - 36 DELIB convention Croix Rouge.PDF
- 2025 - 37 DELIB convention secours catholique
- 2025 - 38 DELIB convention groupement de commande marché désinsectisation.PDF
- 2025 - 39 DELIB convention aides aux impayés énergie.PDF
- 2025 - 40 DELIB règlement domiciliation.PDF
- 2025 - 41 convention espace droit famille
- 2025 - 41 DELIB convention espace droit famille.PDF
- 2025 - 42 DELIB convention CLS.PDF
- 2025 - 43 convention ARS alimentation
- 2025 - 43 DELIB convention ARS ALIMENTATION.PDF
- 2025 - 44 DELIB convention ARS parentalité
- 2025 - 44 DELIB convention ARS parentalité
- 2025 - 45 DELIB convention ARS forum santé
- 2025 - 45 DELIB convention ARS forum santé
- 2025 - 36 convention croix rouge
- 2025 - 37 convention secours catholique
- 2025 - 38 groupement de commande.PDF
- 2025 - 39 convention impayés énergie.PDF
- 2025 - 42 convention ARS CLS.PDF
- 2025 - 46 convention GN.PDF
- 2025 - 47 DELIB modification tableau effectifs.PDF
- 2025 - 48 DELIB convention forfait autonomie RA.PDF
Conseil Municipal du 24 septembre
- Tableau des délibérations - CM du 24 septembre 2025
- DEL 25 078 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- DEL 25 079 Groupement de commandes formations prévention des risques professionnels
- DEL 25 080 Soutien financier de la Commune de Choisy-le-Roi à la Régie autonome Théâtre Cinéma Paul ÉLUARD pour le recrutement d’un technicien
- DEL 25 081 Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes entre la commune de Choisy-le-Roi et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- DEL 25 082 Avis pour création et inscription du GRP de la boucle des ENS au Plan Départemental des Itinéraires de promenades et Randonnées (PDIPR)
- DEL 25 083 Lettre d’intention pour la labélisation écoquartier Navigateurs - NPRU
- DEL 25 084 Acquisition auprès de la SADEV 94 de l'emprise foncière de la Médiathèque Aragon (ZAC du Port)
- DEL 25 085 Cession du pavillon sis 103 Avenue de Villeneuve-Saint-Georges
- DEL 25 086 Cession du pavillon sis 66 Avenue Villeneuve-Saint-Georges
- DEL 25 087 Cession du foncier de la cuisine centrale et de la salle des fêtes des Navigateurs 12 Rue Robert PEARY
- DEL 25 088 Rapport annuel 2024 - SADEV 94
- DEL 25 089 Répartition de la subvention Municipale aux associations locales et groupements locaux pour l’année 2025 – 2ème affectation
- DEL 25 090 Approbation de la convention relative à la participation financière de l'ARS Ile de France
- DEL 25 091 Fixation de tarifs des centres de vacances pour l’année 2026
- DEL 25 092 Convention de partenariat tripartite entre la commune, l’association « Les Amis d’Alain SPIESS » et des établissement scolaires
- DEL 25 093 Convention Ateliers culturels et thérapeutiques Hôpital Paul GUIRAUD
- DEL 25 094 1ère répartition des subventions Municipales aux associations sportives
- DEL 25 095 Compte-rendu des décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Conseil Municipal du 25 juin
- DEL-25 050 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- DEL-25 051 Retrait de la délibération N° 25 020 portant maintien de la rémunération à plein traitement pendant la période de congé pour maladie ordinaire (CMO) et précédant la période de demi-traitement
- DEL-25 054 Affectation du résultat de fonctionnement - Exercice 2024 - Budget Principal
- DEL-25 055 Affectation du résultat de fonctionnement - Exercice 2024 - Budget annexe des Parkings
- DEL-25 056 Approbation du Budget Supplémentaire - Exercice 2025 - Budget Principal
- DEL-25 057 Approbation du Budget Supplémentaire - Exercice 2025 - Budget annexe des Parkings
- DEL-25 058 Autorisation de cession d’un autocar par l’intermédiaire du site AGORASTORE
- DEL-25 059 Approbation d’une convention d’occupation du domaine public avec TOTEM France – Site Stade Jean Bouin
- DEL-25 060 Rétrocession du bien sis 107 Avenue Anatole FRANCE
- DEL-25 061 Approbation du déclassement par anticipation de la salle des fêtes des navigateurs et de la Cuisine Centrale sis 1 Rue Robert Peary
- DEL-25 062 Approbation du Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2024 – Remise aux faisans dans la ZAC des Hautes Bornes
- DEL-25 063 Approbation du Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2023- 2024 de la ZAC Briand Pelloutier
- DEL-25 064 Approbation du Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2023-2024 de la ZAC des Navigateurs -Cosmonautes
- DEL-25 065 Approbation du Plan d’action 2025 dans le cadre de la convention de partenariat entre la ville de Choisy-le-Roi et la chambre de Commerce et d’Industrie Départementale du Val de Marne
- DEL-25 066 Tarification 2026 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
- DEL-25 067 Approbation d’une mise en Délégation de Service Public (DSP) de la crèche Jean EFFEL suite au transfert de l’activité dans un nouveau Multi Accueil situé au sein de la ZAC PELLOUTIER
- DEL-25 068 Rapport d’activité Tony LAINÉ 2024
- DEL-25 069 Convention de partenariat projet Crito’Star 2025 avec l’association TCM91-CMOM Team Cycliste Morangis
- DEL-25 070 Approbation de la subvention de financement par le SEDIF du Crito’Star 2025
- DEL-25 071 Adhésion de la commune de Choisy-le-Roi à l’Association Nationale Irène POPARD
- DEL-25 072 Financement des actions 2025 dans le cadre du Contrat de ville « Engagement quartiers 2030 »
- DEL-25 073 Répartition de la subvention municipale aux associations locales et groupements locaux - année 2025
- DEL-25 074 Approbation du nouveau règlement intérieur des médiathèques de Choisy-le-Roi
- DEL-25 075 Attribution d’une subvention dans le cadre des échanges entre les centres de secours de Choisy-le-Roi et Hennigsdorf
- DEL-25 076 Adhésion à l’association Conservatoires de France
- DEL-25 077 Compte-rendu des décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- DEL-25 052 CFU 2024 BUDGET PRINCIPAL
- DEL-25 053 CFU 2024 BUDGET ANNEXE DES PARKINGS
Conseil Municipal du 14 mai
- DEL 25 035 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- DEL 25 036 Actualisation de la tarification des activités municipales annexées au PASAM - Pass pour l'Accès Solidaire aux Activités Municipales - 2025 2026
- DEL 25 037 Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes entre la commune de Choisy-le-Roi et le CCAS pour la passation d'un marché public protection individuelle
- DEL 25 038 Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes entre la commune de Choisy-le-Roi et le CCAS pour la passation d'un marché produits d'entretien
- DEL 25 039 Approbation du protocole d'accord de pourparlers entre la commune de Choisy-le-Roi et la société SYPIM pour la rénovation de la galerie Rouget de L'Isle (2)
- DEL 25 040 Approbation de l'avenant N°2 au protocole de relogement des NAVIGATEURS
- DEL 25 041 Garantie de transfert de prêts contractés par BATIGÈRE HABITAT au profit de LIVIE
- DEL 25 042 Tarification du stationnement payant en parkings couverts
- DEL 25 043 Dénomination de 2 nouvelles voies- Quartier sud
- DEL 25 044 Approbation du nouveau projet social de l'Espace MOULOUDJI
- DEL 25 045 Approbation d’une convention avec la Métropole du Grand Paris (MGP)
- DEL 25 046 Adhésion de la commune de Choisy-le-Roi à l’Association Bibliothèque Braille Enfantine (A.B.B.E)
- DEL 25 047 Réévaluation des tarifs des concessions de cimetière à compter du 1er juillet 2025 (1)
- DEL 25 048 Approbation de la convention partenariale avec l'association _ Au fil de l'eau _ pour la reconduction d'un passeur de rives en 2025
- DEL 25 049 Compte-rendu des décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Tableau Contrôle légalité Préfecture-CM-14052025
Conseil Municipal du 2 avril
- DEL-25-019 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- DEL-25-020 Maintien de la rémunération à plein traitement des agents communaux pendant la période pour maladie ordinaire (CMO)
- DEL-25-021 Rapport 2024 sur l'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région d'Ile de France
- DEL-25-022 Actualisation des Autorisations de programme (AP) et de leurs Crédits de Paiement (CP)
- DEL-25-023 Création de 3 autorisations de programme
- DEL-25-024 Vote des taux d'imposition - année 2025
- DEL-25-025 Vote du budget primitif - Exercice 2025 - Budget principal
- DEL-25-026 Vote du budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe des parkings
- DEL-25-027 Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes entre la commune de Choisy-le-Roi et le Centre Communal d'Action Sociale
- DEL-25-028 Convention de gestion des espaces extérieurs du quartier des Navigateurs
- DEL-25-029 Approbation du protocole transactionnel relatif au Marché N.23 387 conclu avec la société PARENGE
- DEL-25-030 Approbation du protocole transactionnel relatif au Marché N.22 201 conclu avec la société FREYSSINET
- DEL-25-031 Redéfinition du périmètre des abords autour des monuments historiques de la commune de Choisy-le-Roi
- DEL-25-032 Fixation des tarifs Marché de Noël 2025
- DEL-25-033 Approbation d'un contrat de co-édition avec la Délégation du Val de Marne des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation
- DEL-25-034 Compte-rendu des décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Tableau Contrôle légalité Préfecture-CM-02042025
Conseil Municipal du 7 mars
- DEL-25.001 Modification du tableau des effectifs
- DEL-25.002 Rapport annuel Égalité hommes femmes
- DEL-25.003 Mandat au CIG
- DEL-25.004 Rapport d'orientation budgétaires année 2025
- DEL-25.005 Approbation de l'étude ZAN
- DEL-25.006 Approbation arrêt du PLUi
- DEL-25.007 Approbation de la convention avec le CAUE
- DEL-25.008 Concours des jardins familiaux
- DEL-25.009 Approbation de l'avenant N.1 à la convention recharge véhicules électriques
- DEL-25.010 Approbation de la convention avec les Hopitaux Paris Est 94
- DEL-25.011 Modification du règlement intérieur du CONSERVATOIRE
- DEL-25.012 Rapport SIFUREP
- DEL-25.013 Approbation de la charte locale NPRU
- DEL-25.014 Approbation de la convention avec Ile de France Mobilités
- DEL-25.015 Approbation de l'avenant N.14 avec la RATP
- DEL-25.016 Délégation de Service Public pour les gestion des parkings
- DEL-25.017 Approbation du protocole d'intervention entre l'EPT, la commune de Choisy-le Roi et la SIFAE
- DEL-25.018 Compte rendu des décisions L-2122-22 du CGCT
- Tableau Contrôle légalité Préfecture-CM
2024
Documents année 2024
- DEL 25 035 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- DEL 25 036 Actualisation de la tarification des activités municipales annexées au PASAM - Pass pour l'Accès Solidaire aux Activités Municipales - 2025 2026
- DEL 25 037 Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes entre la commune de Choisy-le-Roi et le CCAS pour la passation d'un marché public protection individuelle
- DEL 25 038 Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes entre la commune de Choisy-le-Roi et le CCAS pour la passation d'un marché produits d'entretien
- DEL 25 039 Approbation du protocole d'accord de pourparlers entre la commune de Choisy-le-Roi et la société SYPIM pour la rénovation de la galerie Rouget de L'Isle (2)
- DEL 25 040 Approbation de l'avenant N°2 au protocole de relogement des NAVIGATEURS
- DEL 25 041 Garantie de transfert de prêts contractés par BATIGÈRE HABITAT au profit de LIVIE
- DEL 25 042 Tarification du stationnement payant en parkings couverts
- DEL 25 043 Dénomination de 2 nouvelles voies- Quartier sud
- DEL 25 044 Approbation du nouveau projet social de l'Espace MOULOUDJI
- DEL 25 045 Approbation d’une convention avec la Métropole du Grand Paris (MGP)
- DEL 25 046 Adhésion de la commune de Choisy-le-Roi à l’Association Bibliothèque Braille Enfantine (A.B.B.E)
- DEL 25 047 Réévaluation des tarifs des concessions de cimetière à compter du 1er juillet 2025 (1)
- DEL 25 048 Approbation de la convention partenariale avec l'association _ Au fil de l'eau _ pour la reconduction d'un passeur de rives en 2025
- DEL 25 049 Compte-rendu des décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Tableau Contrôle légalité Préfecture-CM-14052025
2023
Documents année 2023
- Conseil municipal du 8 février 2023
- Conseil municipal du 22 mars 2023
- Conseil municipal du 10 mai 2023
- Conseil municipal exceptionnel du 9 juin 2023
- Conseil municipal exceptionnel du 7 juillet 2023
- Conseil municipal du 20 juin 2023
- Conseil municipal du 20 septembre 2023
- Conseil municipal du 20 novembre 2023
- Conseil municipal du 13 décembre 2023
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