Consultation
DES DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES
2025
Conseil Municipal du 14 mai
- DEL 25 035 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- DEL 25 036 Actualisation de la tarification des activités municipales annexées au PASAM - Pass pour l'Accès Solidaire aux Activités Municipales - 2025 2026
- DEL 25 037 Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes entre la commune de Choisy-le-Roi et le CCAS pour la passation d'un marché public protection individuelle
- DEL 25 038 Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes entre la commune de Choisy-le-Roi et le CCAS pour la passation d'un marché produits d'entretien
- DEL 25 039 Approbation du protocole d'accord de pourparlers entre la commune de Choisy-le-Roi et la société SYPIM pour la rénovation de la galerie Rouget de L'Isle (2)
- DEL 25 040 Approbation de l'avenant N°2 au protocole de relogement des NAVIGATEURS
- DEL 25 041 Garantie de transfert de prêts contractés par BATIGÈRE HABITAT au profit de LIVIE
- DEL 25 042 Tarification du stationnement payant en parkings couverts
- DEL 25 043 Dénomination de 2 nouvelles voies- Quartier sud
- DEL 25 044 Approbation du nouveau projet social de l'Espace MOULOUDJI
- DEL 25 045 Approbation d’une convention avec la Métropole du Grand Paris (MGP)
- DEL 25 046 Adhésion de la commune de Choisy-le-Roi à l’Association Bibliothèque Braille Enfantine (A.B.B.E)
- DEL 25 047 Réévaluation des tarifs des concessions de cimetière à compter du 1er juillet 2025 (1)
- DEL 25 048 Approbation de la convention partenariale avec l'association _ Au fil de l'eau _ pour la reconduction d'un passeur de rives en 2025
- DEL 25 049 Compte-rendu des décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Tableau Contrôle légalité Préfecture-CM-14052025
Conseil Municipal du 2 avril
- DEL-25-019 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- DEL-25-020 Maintien de la rémunération à plein traitement des agents communaux pendant la période pour maladie ordinaire (CMO)
- DEL-25-021 Rapport 2024 sur l'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région d'Ile de France
- DEL-25-022 Actualisation des Autorisations de programme (AP) et de leurs Crédits de Paiement (CP)
- DEL-25-023 Création de 3 autorisations de programme
- DEL-25-024 Vote des taux d'imposition - année 2025
- DEL-25-025 Vote du budget primitif - Exercice 2025 - Budget principal
- DEL-25-026 Vote du budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe des parkings
- DEL-25-027 Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes entre la commune de Choisy-le-Roi et le Centre Communal d'Action Sociale
- DEL-25-028 Convention de gestion des espaces extérieurs du quartier des Navigateurs
- DEL-25-029 Approbation du protocole transactionnel relatif au Marché N.23 387 conclu avec la société PARENGE
- DEL-25-030 Approbation du protocole transactionnel relatif au Marché N.22 201 conclu avec la société FREYSSINET
- DEL-25-031 Redéfinition du périmètre des abords autour des monuments historiques de la commune de Choisy-le-Roi
- DEL-25-032 Fixation des tarifs Marché de Noël 2025
- DEL-25-033 Approbation d'un contrat de co-édition avec la Délégation du Val de Marne des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation
- DEL-25-034 Compte-rendu des décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Tableau Contrôle légalité Préfecture-CM-02042025
Conseil Municipal du 7 mars
- DEL-25.001 Modification du tableau des effectifs
- DEL-25.002 Rapport annuel Égalité hommes femmes
- DEL-25.003 Mandat au CIG
- DEL-25.004 Rapport d'orientation budgétaires année 2025
- DEL-25.005 Approbation de l'étude ZAN
- DEL-25.006 Approbation arrêt du PLUi
- DEL-25.007 Approbation de la convention avec le CAUE
- DEL-25.008 Concours des jardins familiaux
- DEL-25.009 Approbation de l'avenant N.1 à la convention recharge véhicules électriques
- DEL-25.010 Approbation de la convention avec les Hopitaux Paris Est 94
- DEL-25.011 Modification du règlement intérieur du CONSERVATOIRE
- DEL-25.012 Rapport SIFUREP
- DEL-25.013 Approbation de la charte locale NPRU
- DEL-25.014 Approbation de la convention avec Ile de France Mobilités
- DEL-25.015 Approbation de l'avenant N.14 avec la RATP
- DEL-25.016 Délégation de Service Public pour les gestion des parkings
- DEL-25.017 Approbation du protocole d'intervention entre l'EPT, la commune de Choisy-le Roi et la SIFAE
- DEL-25.018 Compte rendu des décisions L-2122-22 du CGCT
- Tableau Contrôle légalité Préfecture-CM
2024
Documents année 2024
2023
Documents année 2023
- Conseil municipal du 8 février 2023
- Conseil municipal du 22 mars 2023
- Conseil municipal du 10 mai 2023
- Conseil municipal exceptionnel du 9 juin 2023
- Conseil municipal exceptionnel du 7 juillet 2023
- Conseil municipal du 20 juin 2023
- Conseil municipal du 20 septembre 2023
- Conseil municipal du 20 novembre 2023
- Conseil municipal du 13 décembre 2023