Consultation
DES DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES
2025
Conseil Municipal du 2 avril
- DEL-25-019 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- DEL-25-020 Maintien de la rémunération à plein traitement des agents communaux pendant la période pour maladie ordinaire (CMO)
- DEL-25-021 Rapport 2024 sur l'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région d'Ile de France
- DEL-25-022 Actualisation des Autorisations de programme (AP) et de leurs Crédits de Paiement (CP)
- DEL-25-023 Création de 3 autorisations de programme
- DEL-25-024 Vote des taux d'imposition - année 2025
- DEL-25-025 Vote du budget primitif - Exercice 2025 - Budget principal
- DEL-25-026 Vote du budget primitif - Exercice 2025 - Budget annexe des parkings
- DEL-25-027 Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes entre la commune de Choisy-le-Roi et le Centre Communal d'Action Sociale
- DEL-25-028 Convention de gestion des espaces extérieurs du quartier des Navigateurs
- DEL-25-029 Approbation du protocole transactionnel relatif au Marché N.23 387 conclu avec la société PARENGE
- DEL-25-030 Approbation du protocole transactionnel relatif au Marché N.22 201 conclu avec la société FREYSSINET
- DEL-25-031 Redéfinition du périmètre des abords autour des monuments historiques de la commune de Choisy-le-Roi
- DEL-25-032 Fixation des tarifs Marché de Noël 2025
- DEL-25-033 Approbation d'un contrat de co-édition avec la Délégation du Val de Marne des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation
- DEL-25-034 Compte-rendu des décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Tableau Contrôle légalité Préfecture-CM
Conseil Municipal du 7 mars
- DEL-25.001 Modification du tableau des effectifs
- DEL-25.002 Rapport annuel Égalité hommes femmes
- DEL-25.003 Mandat au CIG
- DEL-25.004 Rapport d'orientation budgétaires année 2025
- DEL-25.005 Approbation de l'étude ZAN
- DEL-25.006 Approbation arrêt du PLUi
- DEL-25.007 Approbation de la convention avec le CAUE
- DEL-25.008 Concours des jardins familiaux
- DEL-25.009 Approbation de l'avenant N.1 à la convention recharge véhicules électriques
- DEL-25.010 Approbation de la convention avec les Hopitaux Paris Est 94
- DEL-25.011 Modification du règlement intérieur du CONSERVATOIRE
- DEL-25.012 Rapport SIFUREP
- DEL-25.013 Approbation de la charte locale NPRU
- DEL-25.014 Approbation de la convention avec Ile de France Mobilités
- DEL-25.015 Approbation de l'avenant N.14 avec la RATP
- DEL-25.016 Délégation de Service Public pour les gestion des parkings
- DEL-25.017 Approbation du protocole d'intervention entre l'EPT, la commune de Choisy-le Roi et la SIFAE
- DEL-25.018 Compte rendu des décisions L-2122-22 du CGCT
- Tableau Contrôle légalité Préfecture-CM
2024
Documents année 2024
2023
Documents année 2023
- Conseil municipal du 8 février 2023
- Conseil municipal du 22 mars 2023
- Conseil municipal du 10 mai 2023
- Conseil municipal exceptionnel du 9 juin 2023
- Conseil municipal exceptionnel du 7 juillet 2023
- Conseil municipal du 20 juin 2023
- Conseil municipal du 20 septembre 2023
- Conseil municipal du 20 novembre 2023
- Conseil municipal du 13 décembre 2023